Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, NAF 7337

Volume de l'ensemble : Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, NAF 7329-7455
Titre attesté :
- 9 VII. « De l'élection et de la déposition des évêques et des abbéz..., des droits de régale et de spolium » (1). — VIII. « Des anoblissemens, des fiefs, des droits seigneuriaux et du ban et de l'arrière-ban » (193). — IX. « Donations pieuses » (153 sic). — X. « Des confirmations » (292). — XI. « Des amortissemens » (249 sic).
Autre libellé du document :
- Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, NAF 7337
- Paris. BnF, NAF 7337
Conservé à : Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits
Composition :
- 332 feuillets.

Sujets et thèmes