Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, NAF 9783-9785

  • Volume de l'ensemble : Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, NAF 9632-9826
  • Titre attesté :
    • 152-154 Rôles de taxes pour les gens d'affaires arrêtés à la Chambre de Justice, de 1716 à 1717 (les rôles 14, 16 et 18 manquent). — Après le 20e rôle, on trouve un état de décharges accordées du 22 avril au 2 septembre 1717 ; un autre état intitulé : Décisions de S. A. R., du 14 juillet 1717 ; enfin un « Rolle des particuliers taxés en exécution de l'arrest du Conseil, du 29 juillet 1722 ».
  • Autre libellé du document :
    • Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, NAF 9783-9785
    • Paris. BnF, NAF 9783-9785
  • Conservé à : Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits
  • Composition :
    • 342, 458 et 362 feuillets.

Sujets et thèmes

Source des données : BnF Archives et manuscrits

  • Chambres de Justice.
    Lancelot, Antoine. -- Portefeuilles.

Source des données