Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, NAF 7340

Volume de l'ensemble : Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, NAF 7329-7455
Titre attesté :
- 12 VII. « Des élections des évêques et abbéz », etc. (fol. 1). — VIII. « Souveraineté sur les royaumes de Bourgogne », etc. (41). — IX. « Du domaine » (71). — X. « Des communes » (85). — XI. « Des donations pieuses » (127). — XII. « Des amortissemens » (221). — XIII. « Des confirmations » (265).
Autre libellé du document :
- Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, NAF 7340
- Paris. BnF, NAF 7340
Conservé à : Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits
Composition :
- 296 feuillets.

Sujets et thèmes