Épinal. Archives départementales des Vosges, 9 H 4

  • Titre attesté :
    • Remembrements, déclarations de cens.
  • Autre libellé du document :
    • Archives départementales des Vosges, 9 H 4
    • Épinal. Archives départementales des Vosges, 9 H 4
  • Conservé à : Épinal. Archives départementales des Vosges
  • Date de fabrication :

Numérisations

Présentation du contenu

Source des données : FranceArchives

  • Description(s) : (Liasse)13 pièces et 1 cahier de 20 feuillets papier. — Remembrement des terres du ban de Moyemont appartenant au prieur de Romont (1687). — Mémoire des terres et prés loués pour l’année 1696. — Droits, dîmes et cens dus au prieuré de Romont par les habitants des communautés de Romont, Saint-Maurice, Hardancourt, Moyemont, Ortoncourt et Passoncourt (1580). — Cens de Passoncourt (XVIIe siècle). — Déclaration des cens, rentes et corvées d’Ortoncourt (1681). — Cens dus à Moyemont (1682). — Etat de la recette de 1709. Cet état est joint à une lettre adressée par D. F. Poiret au prieur qui réside à Munster, et dans laquelle ce religieux lui rend compte des travaux et de la marche de la maison. — Divers fragments de livres de cens (XVIIIe siècle). — Reconnaissance de droits, honneurs, cens et revenus du prieuré, ordonnée par Nicolas-François, marquis de Lambertie, au nom de son fils Charles-Philippe de Lambertie, abbé tonsuré du diocèse de Toul, nommé au bénéfice du prieuré de Romont par un bref du pape du 4 juillet 1728, et dont il a pris possession le 4 août suivant (7 octobre 1728). — Extrait où il est dit que le prieur de Romont a droit d’affouage dans tous les bois de la châtellenie de Romont, tant pour bâtir que pour brûler et toutes autres nécessités de sa maison, sans cependant en pouvoir vendre (1772).

Autres intervenants

Sujets et thèmes

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  • Fiscalité directe d'Ancien Régime
  • Institution monastique
  • Baux ruraux
  • Catholicisme
  • Temporel ecclésiastique

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