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Parties du manuscrit
Sujets et thèmes
Source des données

Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, NAF 8447

Identifiant Biblissima+ : https://data.biblissima.fr/entity/Q376661

Volume de l'ensemble : Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, NAF 7979-8500
Titre attesté :
- 469 Recueil sur la Chambre de justice de 1716.
Autre libellé du document :
- Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, NAF 8447
- Paris. BnF, NAF 8447
Conservé à : Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits
Composition :
- 306 feuillets.

Présentation du contenu

Source des données : BnF Archives et manuscrits

Sentiment des avocats et procureurs sur l'autorité de ladite chambre, avec la réponse.

Parties du manuscrit

BnF Archives et manuscrits

Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, NAF 8447, fol. 15
- Fol. 15. Liste des arrêts rendus par ladite chambre (1716, 14 mars-24 oct).
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, NAF 8447, fol. 106
- Fol. 106. « Registre des arrêts de la Chambre de justice rendus sur les comptes aportés au greffe de ladite chambre et jugez contradictoirement, 1716 » et 1717.
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, NAF 8447, fol. 219
- Fol. 219. Registre des frais dans les différentes subdélégations.

Sujets et thèmes

Source des données : BnF Archives et manuscrits

Lamoignon, Maison de. -- Mss. en provenant.
Parlement de Paris. -- Recueil, ou collection du Parlement.

Source des données

BnF Archives et manuscrits : https://archivesetmanuscrits.bnf.fr/ark:/12148/cc41564r/cd0e13462 (En savoir plus sur la ressource)

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