Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, NAF 9798

Identifiant Biblissima+ : https://data.biblissima.fr/entity/Q378165

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Source des données : BnF Archives et manuscrits

  • Liste des principautés, duchés, etc. sur lesquels le roi peut prétendre droit pour la réunion au domaine de la couronne. — Sur le papier terrier du roi. — Différence du droit, seigneurial et du droit domanial ; liste alphabétique de différents domaines et droits domaniaux ; quelques extraits relatifs au domaine (1438, 1551 et 1558). — Note sur le droit de chasse ; produit des bois du roi. — Domaines, par ordre alphabétique : Ahun, Alençon, Anet, Bagnols et Cavillargues, Carcassonne, Cessières, Languedoc.

Sujets et thèmes

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  • Ahun, Creuse. -- Domaine.
    Alençon. -- Duché, domaine.
    Anet.
    Bagnols.
    Carcassonne. -- Domaine du roi.
    Cavillargues, Domaine de.
    Cessières, Domaine de.
    Chasse. -- Droit de chasse.
    Domaine. -- Lancelot.
    Flandre. -- Notes, pièces et recueils divers (Lancelot).
    Lancelot, Antoine. -- Portefeuilles.
    Languedoc. -- Domaine.

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