Épinal. Archives départementales des Vosges, 2 H 23

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  • Description(s) : (Liasse). 3 pièces parchemin ; 95 pièces papier ; 3 sceaux. — Sentence arbitrale rendue par Tirricus de Deneuvre, chanoine de Metz, pour une difficulté qui s’était élevée entre l’abbé de Senones et Simon, chevalier, de Rambervillers, sur le tiers d’une dîme du dit lieu. La sentence est rendue en faveur de Simon (1229, samedi après la Trinité) — Charte de Jean, évêque de Metz, relative aux dîmes de Rambervillers et à la sentence arbitrale précédente (1229, juillet, copie moderne) — Acte par lequel Henri, sire de Blâmont, qui avait acheté les grosses dîmes de Rambervillers de Maheus, prieur de Moniet-sous-Deneuvre, déclara, de l’avis de sa femme Walbourg de Fenestrange et de son fils Thiébaut, que les dites dîmes reviendront, après son décès, celui de sa femme et de son fils, à l’abbaye de Senones (1381, 30 novembre) — Lettres de Robert de Lenoncourt et du cardinal de Lorraine, évêques de Metz, relatives aux dîmes (1554-1556) — «Déclaration des meix et jardins, de novaux exigés depuis trente-trois ans en ça, lesquels par appoinctement cy-devant faict entre les sieurs abbé, religieux de Senonnes, et curé de Ramberviller d’une part, et les manans et habitant dudit Ramberviller d’aultre par, doivent payer les décimes comme les aultres héritages» (1588) — Sentence de l’official de Toul, Claude Guyot, archidiacre de Vittel, relative aux dîmes de laines (1608) (sceau de la Cour de Toul) — Accord entre le prieur, les religieux de Senones, le curé de Rambervillers d’une part, et les bouchers dudit lieu, d’autre part, au sujet de la dîmes des laines (1611) ; — Baux, amodiations et enchères des dîmes (1590-1758) — Pièces diverses de procès relatifs aux dîmes.

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  • Fiscalité directe d'Ancien Régime
  • Institution monastique
  • Decision de justice

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