Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 16270

Identifiant Biblissima+ : https://data.biblissima.fr/entity/Q356977

  • Titres attestés :
    • Acte de Louis XI, relatif à la chancellerie de Dauphiné, 1479
    • Confirmation, par Charles IX, des droits, émoluments et privilèges des chauffe-cire, 1571
    • Copie d'un acte de Charles V, 1364
    • Copie de lettres patentes de Charles VII, 1437
    • Copies d'actes de Louis XI, dauphin, 1447 (f. 148), — et 1446 (f. 150)
    • Création de la chancellerie du pays de Dauphiné,par François Ier, sept. 1545
    • Extrait des Registres du Grand Conseil sur des falsificateurs de lettres royales, 1605
    • Lettre orig. des « audienciers et contrôleurs de la chancellerie de Paris », commencement du XVIIe siècle
    • Lettre orig., signée Masnau, relative à l'ancien sceau du Parlement de Languedoc, 1654 (f. 47), — avec figure (f. 46)
    • Mémoire sur le sceau du Parlement de Bretagne
    • Pièces concernant certains abus qui se commettent au Conseil et les Évocations
    • Pièces relatives aux avocats du Conseil
    • Pièces relatives aux référendaires et audienciers
    • Pièces relatives aux « Secrétaires du Roy et des Finances » et officiers de chancellerie
    • Recueil de pièces, manuscrites et imprimées , relatives, pour la plupart, soit aux différentes chancelleries de France, soit au sceau, soit aux officiers de chancellerie. (1351-1672).
    • Règlement sur le fait de la chancellerie
    • « Arrest du Conseil, par lequel il est ordonné au sieur Molé, garde des s[c]eaux de France, de faire faire des s[c]eaux pour le Parlement de Guienne », 1653 (f. 112), — et autres pièces sur le sceau du Parlement de Guyenne (f. 113)
    • « Bail » à ferme « des drois qu'a le Roy sur le sceau », 1608
    • « Bourse de la chancellerie de France, durant le quartier de juillet, août et septembre 1612 »
    • « Déclaration touchant le s[c]eau de la Cour majeure du Viennois et Valentinois », 1351, orig. (f. 152), — avec cédule de 1365 (f. 152 bis)
    • « Lettres d'érection d'une chancellerie pour la Cour des Comptes... de Provence », par Louis XIII, 1635
    • « Mémoire des clauses qui doivent estre insérées aux lettres qui sont scellées en la chancellerie de Paris »
    • « Mémoire des lettres sellées en la chancellerye de Navarre », septembre 1612-mars 1613
    • « Mémoire des taxes des lettres qui s'expédient en la chancellerie de Paris, 1656 »
    • « Mémoire des taxes du sceau », 1649
    • « Mémoire du désordre qu'il y a en la chancellerie de la Chambre de l'Édit »
    • « Mémoire touchant la jurisdiction des faussetez et malversations du sceau »
    • « Mémoire touchant les gages des Secrétaires du Roy »
    • « Mémoire touchant les lettres du s[c]eau dont l'adresse se fait à la Chambre »
    • « Mémoires et pièces sur la chancellerie de Bourgogne »
    • « Procez-verbal de Mr Amelot, touchant la fabrication d'un nouveau s[c]eau pour la chancellerie de Paris, après la mort du roy Louis XIII », 1643.
    • « Provisions données par le roy Charles VIII à Mr l'évesque de Langres [Jean VII, cardinal d'Amboise] de la charge de garde des s[c]eaux au pays de Bourgogne »
    • « Règlement fait lorsqu'il plust au Roy tenir le s[c]eau », 1672
    • Édit de Louis XIII, relatif à la chancellerie de Dauphiné, 1628
  • Autre libellé du document :
    • Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 16270
    • Paris. BnF, Français 16270
  • Conservé à : Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits
  • Langues : français
  • Date de fabrication :
  • Support : Papier.
  • Composition :
    • 434 feuillets.
  • Format :
    • 370 × 240 mm.
  • Aspects codicologiques :
    • 434 feuillets. 370 × 240 mm.
  • Reliure :
    • Reliure veau gr , aux armes de Harlay.

Présentation du contenu

Source des données : BnF Archives et manuscrits

  • Originaux et copies.

    Un dépouillement détaillé de ce volume se trouve dans le manuscrit français 17014, f. 174-181.

Parties du manuscrit

BnF Archives et manuscrits

Intervenant

Historique de la conservation

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  • Saint-Germain.

Sujets et thèmes

Source des données : BnF Archives et manuscrits

  • Aix-en-Provence. -- Chambre des Comptes, chancellerie.
    Amboise, Jean VII, cardinal d', évêque de Langres. -- Provisions de la chancellerie de Bourgogne.
    Amelot, Denis, vicomte de Chaillou. -- Procès-verbal de fabrication du sceau (1643).
    Audienciers.
    Bordeaux. -- Parlement, notes et pièces diverses.
    Bourgogne. -- Chancellerie.
    Bretagne. -- Parlement, sceau.
    Chambres de l'Édit.
    Chancellerie. -- Notes, pièces et recueils divers.
    Charles IX, roi de France. -- Actes et lettres.
    Charles V, roi de France. -- Actes, lettres et mandements.
    Charles VII, roi de France. -- Actes, lettres et mandements.
    Charles VIII
    Chauffe-Cire. -- Droits et privilèges.
    Conseil du Roi. -- Notes, pièces et recueils divers.
    Dauphiné. -- Chancellerie.
    Évocations.
    Languedoc. -- Parlement.
    Louis XI, roi de France. -- Actes et lettres.
    Louis XIII, roi de France. -- Actes et lettres.
    Massa, Albéric Cibo, prince de. -- Lettres.
    Navarre. -- Chancellerie.
    Réféendaires des chancelleries de France.
    Sceau.
    Secrétaires du roi. -- Notes et pièces diverses.
    Valentinois. -- Sceau de la cour majeure.

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