Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 21766

Identifiant Biblissima+ : https://data.biblissima.fr/entity/Q391749

  • Volume de l'ensemble : Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 21545-21808
  • Titre attesté :
    • CCXXII Chambres de justice, Traitants. — Chambres de justice (fol. 1) : arrêt contre Semblançay, 1527 (fol. 13), etc. — Arrêts du Conseil d'État. 1715-1722 (fol. 98). — Commissaires, monitoires, etc. à la Chambre de justice, 1716-1717 (fol. 143). — Arrêts de la Chambre de justice (fol. 226) : affaire Jean-François Gruet, avec gravures, etc. (fol. 285). — Traitants, rôles des gens d'affaires qui ont été taxés, 1715-1733 (fol. 345).
  • Autre libellé du document :
    • Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 21766
    • Paris. BnF, Français 21766
  • Conservé à : Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits
  • Composition :
    • 480 feuillets.

Sujets et thèmes

Source des données : BnF Archives et manuscrits

  • Administration. -- Recueils et mélanges : Ancien Régime.
    Chambres de Justice.
    Conseil du Roi. -- Arrêts.
    Delamare, Nicolas. -- Collection sur l'administration et la police.
    Gruet, Jean-François.
    Paris. Administration et institutions. -- Police, collection Delamare.
    Police. -- Delamare.
    Semblançay, Jacques de Beaune, sieur de. -- Arrêt contre lui (1527).
    Traitants.

Source des données