Épinal. Archives départementales des Vosges, 37 H 87

  • Titre attesté :
    • Rouvres-la-Chétive (Ferme de Froidefontaine).
  • Autre libellé du document :
    • Archives départementales des Vosges, 37 H 87
    • Épinal. Archives départementales des Vosges, 37 H 87
  • Conservé à : Épinal. Archives départementales des Vosges
  • Date de fabrication :

Numérisations

Présentation du contenu

Source des données : FranceArchives

  • Description(s) : (Liasse) 1 pièce parchemin, 7 pièces papier. — Transaction entre « Regné, comte de Challam, seigneur de Vallengien, barron de Bouffraulmont » et Gerard Gerbillon, prieur commendataire du prieuré de Châtenois au sujet de dîmes qu’ils prétendaient avoir « aux lieux-dictz et nommés Menevaulx la crouvée de Froidefontaine » appartenant à l’abbesse de L’Étanche, 1541 (n. s.), 3 janvier. 1 pièce parchemin. — Plaintes de l’abbesse et du couvent de L’Étanche contre leurs fermiers de Froidefontaine qui ont dégradé les bois dépendant de la ferme, coupé ou fait périr des arbres fruitiers des jardins, 1702, 5-15 mai. 2 pièces papier. — Plainte adressée au chancelier de La Galaizière par Joseph Mouton, fermier de la cense de Froidefontaine qui avait été compris à tort dans les contribuables de la communauté de Rouvres-la-Chétive, 1756 ; lettre du chancelier de La Galaizière à l’abbesse de L’Étanche à ce sujet, 1756, 2 juin. 2 pièces papier. — Baux de la ferme de Froidefontaine, à Joseph et Jean-Claude Mouton en 1773, 1779, 1780. 3 pièces papier.

Intervenant

Autres intervenants

  • Ordre de Cîteaux (1098-.... ; ou cistercien) (Source : FranceArchives)

Sujets et thèmes

Source des données : FranceArchives

  • Institution monastique
  • Fiscalité directe d'Ancien Régime
  • Temporel ecclésiastique
  • Baux ruraux
  • Catholicisme
  • Decision de justice

Sources des données