Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 21661

Volume de l'ensemble : Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 21545-21808
Titre attesté :
- CXVII Règlements généraux sur la marée, 1350-1732.
Autre libellé du document :
- Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 21661
- Paris. BnF, Français 21661
Conservé à : Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits

Présentation du contenu

(fol. 1) ; lettre de D'Argenson (fol. 79). — Juridiction et police de la marée, 1350-1711 (fol. 85). — Procureur général de la marée, 1467-1719 (fol. 122) ; — lettre de M. de Harlay (fol. 205). — Avocat au Conseil de la marchandise de marée (fol. 210).

Halles au poisson : ordonnances de police, etc., 1568-1700 (fol. 211) ; parquet, 1685-1703 (fol. 232) ; — étaux, 1406-1715 (fol. 238) ; — places de Saint-Louis (fol. 263) ; — Gardes de la halle, 1582-1674 (fol. 271) ; — fief d'Helbecq, 1325-1598 (fol. 276).

Marée : offices divers, offices de jurés vendeurs et de jurés compteurs (fol. 305) ; — officiers de police (fol. 268) ; — commissaires inspecteurs (fol. 311) ; — élu de mer, 1654-1660 (fol. 316) ; — jurés compteurs et déchargeurs, 1523-1708 (fol. 320) ; — contrôleur, 1543-1702 (fol. 350) ; — jurés vendeurs, 1358-1745 (fol. 361) ; — Caisse de la marée (fol. 457) ; — marchands et détailleresses, 1343-1728 (fol. 460). — 497 feuillets.