Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, NAF 22235

Titres attestés :
- Copie collationnée d'un arrêt du Conseil d'État du Roi rendu sur la contestation mue entre mes seigneurs les ducs et pairs et M. l'archevêque de Bordeaux, le 25 novembre 1720.
- Mémoire fait pour Monsieur le duc de La Trimouille (mars 1728)
- Mémoire sur la question de savoir si le Parlement peut convoquer ou inviter les pairs sans la permission du Roi, à l'occasion de l'arrêté du 28 novembre 1760.
- Mémoires des prérogatives que les ducs ont perdues depuis la régence de S. A. R. et de quelques autres qui leurs ont esté ostées sur la fin du règne de Louis XIV, qui anéantissent totalement cette dignité.
- Mémoires divers sur la Pairie.XVIIIe siècle.
- Procès-verbal du lit de justice du 16 décembre 1527.
- Réflexions sur la convocation des princes du sang et des pairs par le Parlement de Paris.
- Réponse briève au mémoire de M. de S[aint-] S[imon] ;
Autre libellé du document :
- Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, NAF 22235
- Paris. BnF, NAF 22235
Conservé à : Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits
Langues : français
Support : Papier.
Composition :
- 237 f., montés in-fol.
Reliure :
- Demi-reliure.

Intervenants

La Tremoïlle, Duc de -- Mémoire au sujet de la pairie
Pairie -- Mémoire(s) divers
Parlement de Paris -- Convocation(s) des Paris
Saint-Simon, Duc de -- Réponse à son mémoire sur les ducs et pairs