Épinal. Archives départementales des Vosges, 14 H 30

  • Titre attesté :
    • Bemont, Docelles, Dommartin.
  • Autre libellé du document :
    • Archives départementales des Vosges, 14 H 30
    • Épinal. Archives départementales des Vosges, 14 H 30
  • Conservé à : Épinal. Archives départementales des Vosges
  • Date de fabrication :

Numérisations

Présentation du contenu

Source des données : FranceArchives

  • Description(s) : (Liasse). 20 pièces parchemin, 53 pièces papier. BEMONT (Ban de Vagney). — Acensement par Demenge Symon, du ban de Bellefontaine, à Jehan, Claude, François et Nicolas, fils Collas de Belmont, d’une fourière dite les Rondes Fourières au finage de Bémont, et du Faing du Chasnes, moyennant un cens annuel de 4 gros et demi de Lorraine (1498, 12 janv.). — Vente par Demenge Symon, de Bellefontaine, à plusieurs particuliers du Chanois, de la Nol et d’Autrive d’un cens de 4 gros et demi de Lorraine assigné sur les Rondes Fourrières et le Faing du chasnes, pour 17 francs de Lorraine de principal (1502, 24 févr.). — Donation au prieuré par Jehan Tocquart le vieil du Chanois, du cens de quatre gros et demi assigné sur la Ronde Fourière et le Faing du Chaisnel, afin que les religieux célèbrent son anniversaire. Jehan Tocquart avait acquis une partie de ce cens de Demenge Symon en 1502 (1530, 16 mars). — Acensement par le prieur Toussaint Moulin, au sieur Claude Raulin, écuyer, auditeur de la chambre des comptes de Lorraine, d’un pré au-dessus du village de Bémont, A la Plate Pierre, moyennant le cens de 18 gros de Lorraine (1666, 14 sept.). DOCELLES. — Acensement par le prieur d’Hérival Gulerris à Thiriat dit Karesmentrant, du moulin dit de Barbay, paroisse de Docelles, sur le ru de Barba (Barbay) dessous Saint Vaulbertprey, moyennant un cens de deux resaux de seigle, mesure de Bruyères, payable à la Saint-Martin d’hiver (1327, mars). Copie XVIIe siècle — Sentence arbitrale rendue par Nicolas Drouin, procureur de Vosges, et Adam du Bourg, lieutenant de Bruyères, dans un procès intenté par le prieur Gérard Marye et son couvent à des particuliers qui avaient différé de payer des cens dus au prieuré sur des terres sises dans la paroisse de Docelles et dans le ban de Tendon (1507, 31 déc.). DOMMARTIN. — Acensement par frère Jehan Dabiey, prieur d’Hérival (Yreval), à Demenge fils de Colin Joli de la Nol et à Demenge, fils de Gérardin Menestrel de Franoud (Fragnoux) de trois champs sis à Dommartin contenant respectivement la «someille» de trois, deux et deux quartes de seigle, moyennant un cens annuel de six quartes de seigle, payable le lendemain de Noël (En cœur de l’église d’Hérival, 1477, 30 juin). Original et copie cahier presque contemporaine . — Acensement, par frère Gérard Mariez, prieur d’Hérival (Heyreval), à Colin, fils de Jehan Collene, de Pont, d’un champ, sis à Pont, contenant la semaille de deux quartes de blé, moyennant un cens annuel de deux quartes de blé, mesure de Remiremont (1507, 14 mars). Original parchemin. — Acensement par le prieur Claude Remy, à Claudon Joly, de la Coste près Dommartin, d’un champ, au finage de Franoud, Es courtes royes, moyennant un cens annuel de trois quartes de seigle (1617, 12 janv.). — Acensement du même champ par le prieur Sébastien Counat, à Demenge Louys, de Franould, moyennant le même cens annuel (1656, 24 oct.). — Procès relatif à la vente des biens de Mansuy, de Franould (1725). Grange des Moinots —Transactions diverses au sujet de cette grange et de ses dépendances entre les membres des familles Daval, Jacquot et Vinel (1709-1728). Parmi ces pièces il y a à noter une constitution de 50 francs de rente par Claude Vinel, en faveur du prieuré (1723). — Vente par Claude Vinel au prieuré, d’un pré finages de Pont et de la Poirie, dit Ez moinots, pour 3300 francs de principal, les vins, 40 francs pour une jupe à la «venderesse» et 25 francs pour un chapeau au vendeur. Il est convenu dans l’acte que le prix principal doit se payer dans trois mois aux plus anciens créanciers hypothécaires des vendeurs (1728, 17 avril). — Reconnaissances et quittances des dettes de Claude Vinel (1723-1729). — Echange de terrains entre le prieuré et Marie Vinel, veuve de Joseph Daval (1756). — Baux de la grange des Moinots (1728-1779).

Intervenant

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Sujets et thèmes

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  • Temporel ecclésiastique
  • Baux ruraux
  • Institution monastique
  • Decision de justice

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