Épinal. Archives départementales des Vosges, 50 H 45

  • Titre attesté :
    • Aingeville et Malaincourt, Blevaincourt, Brevannes.
  • Autre libellé du document :
    • Archives départementales des Vosges, 50 H 45
    • Épinal. Archives départementales des Vosges, 50 H 45
  • Conservé à : Épinal. Archives départementales des Vosges
  • Date de fabrication :

Numérisations

Présentation du contenu

Source des données : FranceArchives

  • Description(s) : (Liasse). 1 pièce parchemin, 18 pièces papier. Aingeville et Malaincourt : — Bail des biens de la commanderie sis à Aingeville pour 3 ans à Jean Pelletier laboureur à Malaincourt (1663) ; pour 9 ans à Florentin Vosgien de Malaincourt (1726). 2 pièces papier. — Fondation par Florentin Vosgien, arpenteur à Malaincourt en l'église dudit lieu. 1741. 1 pièce parchemin. Blevaincourt : — Pièce de procédure entre le commandeur de Robécourt, Antoine de Simon, le marquis de Gerbévillers, comte de Tornielle et le marquis de Madruche, comte d'Ane, au sujet de la haute justice de Blevaincourt, parmi lesquelles se trouvent des pièces relatives au procès qui opposa en 1559-1566 René comte de Challant, baron de Beauffremont seigneur de Rosières et de Blevaincourt, maréchal et gouverneur de Savoie à Jean d'Anglure, commandeur de Robécourt, Pontaubert et Valleur, au sujet des droits seigneuriaux et particulièrement le droit de citrage et le droit de créer et d'instituer un maire au dit Blevaincourt, "lequel droict de citraige se prent sur tous vendens vin audict lieu en destaille". 1623-1625. 14 pièces papier. — Pièce de procédure opposant Charles-François Labbé baron de Beauffremont seigneur de Blevaincourt et le commandeur Bouhier au sujet de l'entretien de François Bouilleret manœuvre à Robécourt qui avait été condamné à mort puis gracié et condamné à la détention perpétuelle. 1723. 1 pièce papier. Brevannes : — Déclaration des héritages appartenant à la commanderie de Robécourt. 1662. 1 pièce papier.

Intervenants

Sujets et thèmes

Source des données : FranceArchives

  • Justice seigneuriale
  • Droits seigneuriaux
  • Institution monastique
  • Baux ruraux
  • Temporel ecclésiastique
  • Catholicisme
  • Decision de justice

Sources des données