Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Moreau 488

Volume de l'ensemble : Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Moreau 408-624
Titre attesté :
- « Consulte du Conseil des finances à Son Altesse Sérénissime, roulant sur les titres produits par les habitants des terres franches » du Tournaisis. (1741.) — A la fin, lettres patentes de Marie-Thérèse, Bruxelles, 7 juin 1741, donnant la nomenclature des terres franches. Très grand placard imprimé.
Autre libellé du document :
- Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Moreau 488
- Paris. BnF, Moreau 488
Conservé à : Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits
Composition :
- 385 feuillets.

Sujets et thèmes