Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Chappée 131 (Caix 1024)

  • Titre attesté :
    • Sentence du conseil d’Artois condamnant Charles Bacquet, laboureur à Villers-l’Hôpital, à restituer la dépouille d’un champ à Louis le Bel, mineur, écuyer, sgr de Béalcourt, Villers-l’Hôpital, etc., fils unique de feu Nicolas Le Bel, écuyer. Lad. sentence obtenue à la requête de Louis de Guersen, père grand et tuteur dud. mineur, ci-joint avec lui Nicolas Le Bel, sgr de Chantraine, procureur spécial dud. tuteur.
  • Type : unité codicologique
  • Date de fabrication : 1672
  • Aspects codicologiques :
    • Arras.
  • Fait partie de :

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