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Data Source: FranceArchives

• Description(s) : Partage du mas de Montuson au point de vue des dîmes et revenus, fait au mois de mars 1298 entre le curé de Chalamont et le prieur de Saint-Martin. - Vente passée le 3 juillet 1346 par Jean Pitavin, de Saint-Martin de Chalamont, à Pierre Cubolet et à Timoléon Rosset de Crans, d'un mas, terres et prés, situés au dit Saint-Martin, au prix de 20 florins d'or. - Abergement du moulin du prieuré passé le 3 juillet 1349 par Pierre de la Baume à Martin Girard, sous le servis annuel d'un florin et de huit ânées de seigle. - Reconnaissances de servis et rentes sur des fonds du prieuré, passées le 26 juillet 1381 par le prieur Berlion à Antoine Ruflin, de Chalamont, pour douze ans, à raison de douze anées de seigle par an. - Traité passé le 5 octobre 1405 entre le prieur de Saint-Martin et le commandeur de la commanderie des Feuillées, ordre de Malte, par lequel il a été convenu que la dîme du grand champ des Feuillées et autres fonds voisins, situés dans la paroisse de Chàtenay, doit être payée au prieur à raison de quinze la seizième gerbe. - Bail à ferme du prieuré passé à deux particuliers le 16 mars 1416 pour trois années, au prix de 100 florins l'année ; le revenu dudit prieuré doit être, avant tout, consacré à payer les frais d'un procès intenté à l'abbaye d'Ambronay, à propos de certains droits et usages qu'elle voulait s'arroger sur ce prieuré. - Reconnaissances de servis et rentes passées par divers hommes de Montluel pour des fonds mouvants du prieuré, de 1454 à 1464 : le total des servis monte à 74 sols viennois, 4 bichettes de froment et trois poules. - Transaction du 15 septembre 1466 entre Messire Guillaume Tortel, curé de Saint-Jean-de- Chàtenay et Gaspard de Bonneville, prieur de Saint-Martin, concernant les dîmes et les novales. Les curés de Chàtenay auront, à l'avenir, une dîme de 2 ânées de seigle et de 3 ânées de vin ; quant aux novales, le prieur en aura les deux tiers et le curé l'autre tiers.

  
  Liasse
  Nombre d'éléments : 6 pièces, parchemin ; 5 pièces, papier.