Contents

Data Source: FranceArchives

• Description(s) : (Liasse). 2 pièces et 1 cahier de 12 feuillets parchemin, 2 cahiers de 20 et 11 feuillets, 36 pièces papier. Cens et rentes. — Déclaration faite au prieur Robert Ranconnel, par Jacques de Corboyneau, écuyer, demeurant à Dombasle, de tout ce qu’il tient par bail, tant en droits seigneuriaux, rentes, cens, tailles et corvées, etc., pour les années 1582, 1583 et 1584. — «Terrier et remembrement des rentes et censes dheues annuellement au seigneur prieur de Relanges au villaige de Dombasle devant Darney». Ce remembrement a été fait à la requête des prieurs de Relanges et de Bleurville, co-seigneurs de Dombasle (4 novembre 1622). — Terrier de 1626. — Déclaration de rentes pour les années 1664, 1665, 1667, 1671, 1672 et 1675. — Sommation faite au maire de Dombasle par Remy Platel, prieur de Relanges, et les religieux de Saint-Nicolas (pour le prieuré de Bleurville) de payer les cens affectés sur les héritages du ban de Dombasle (26 décembre 1678). — Arrêt du duc Léopold, à la requête du prieur Hyacinthe de Fleury, autorisant la confection d’un terrier des cens, rentes et droits seigneuriaux dépendants du prieuré dans les villages de Dombasle, Viviers et Dommartin (21 juillet 1700). — Reconnaissance des cens, rentes, et droits seigneuriaux dus au prieur Hyacinthe de Fleury, au lieu de Dombasle (14 janvier 1710). — Fragments de terriers et extraits de reconnaissances de cens et rentes (XVIIe siècle). Pièces d’un procès entre le prieur Louis de Fleury, d’une part, et Jean Cabley, maire à Dombasle, et Pierre Bron, tabellion général et procureur en la prévôté de Darney, d’autre part, au sujet des cens (1737-1741). —Fragments d’un procès entre le prieur de Relanges, Claude-Pascal Langlois et le fermier du domaine de Darney, Nicolas Bigot, au sujet de redevances non payées à ce dernier (1699).