Contents

Data Source: BnF Archives et manuscrits

• Droit de ban-vin (fol. 1), — Exemptions de droits, 1680-1727 (fol. 9). — Exemptions pour des ecclésiastiques et des religieux, 1680-1736 (fol. 29) : religieux de Saint-Leu, les Chartreux, religieux et religieuses de l'Ordre de Saint-François et Sainte-Claire en Picardie, Jacobins d'Abbeville, Minimes, abbayes de Marmoutiers, et de Saint-Julien de Tours, religieux de la Merci. — Exemptions pour les Invalides (fol. 56), — pour les Archers, 1647-1726 (fol. 61), — pour les Suisses, 1671-1720 (fol. 68). — Bières, 1272-1726 (fol. 89). — Brasseurs, 1415-1693 (fol. 116). — Droits sur la bière (fol. 134). — Contraventions, délits à l'occasion de la bière, 1717-1727 (fol. 139). — Cidres et poirés, 1660-1723 (fol. 162). — Maîtres distillateurs, marchands d'eaux-de-vie, 1634-1705 (fol. 179) : lettres de Joly de Fleury (fol. 242). — Limonadiers, marchands de liqueurs, 1695-1728 (fol. 247).