Contents

Data Source: FranceArchives

• Description(s) : Bail de la dîme sur Crans consenti le 7 juillet 1501 pour trois années, la première année au prix de 20 florins et les deux autres au prix de 24 florins. - Prise de possession du prieuré en 1563 par Dom Pierre Favret, après le décès de D. Fournier - Prise de possession par Claude de Besserel en 1606. - Reconnaissances de rentes et de servis passées par divers tenanciers, de 1678 à 1752. - Prise de possession du prieuré en 1680 par D. Jean-Pierre de Pradel. - En l705 par Emmanuel Allaguette, prêtre de Trévoux, pour D. Claude Fyot de Vangimont. - Compte des revenus du prieuré pour les exercices 1707 et 1708 rendu à D. Claude Fyot non résident, par son procureur Antoine Simonin. La recette est de 781 coupes de blé et de 126 coupes d'avoine. - Etat des réparations à faire au prieuré, en 1711. - Arrêts des 13, 19 et 20 juin 1747, rendus en la cour du parlement de Dombes, au sujet des aveux et dénombrement, foi et hommage que doit au souverain de Dombes, Guillaume Nicolas, clerc tonsuré du diocèse de Montpellier, pourvu du prieuré de Saint-Martin. - Bail à ferme des revenus du prieuré consenti pour neuf ans en 1762 à Claude Soffray, au prix de 510 livres par an. - Prise de possession du prieuré en 1765 par D. François Fornéron. - Bail des revenus passé en 1780 au prix de 900 livres l'année. - Etat des revenus du prieuré. .

  
  Liasse
  Nombre d'éléments : 3 pièces, parchemin ; 21 pièces, papier.