Paris. Bibliothèque interuniversitaire de la Sorbonne, MSAUC 2

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- Confirmation et continuation des privilèges de l'Université
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Held at : Paris. Bibliothèque interuniversitaire de la Sorbonne
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Paris. Bibliothèque de la Sorbonne, MSAUC 2. Liasse 1. Pièce A.5.a
- Lettres du roi Philippe IV aux baillis, prévôts, sénéchaux et autres officiers du royaume, leur interdisant de contraindre par la force maîtres et étudiants de l'université de Paris au paiement de leur dette, Paris, 31 mai 1295
Paris. Bibliothèque de la Sorbonne, MSAUC 2. Liasse 1. Pièce A.5.b
- Vidimus, par Robert Mauger, garde de la prévôté de Paris, d'un acte de Philippe Le Bel en date du 18 août 1297, au siège de Lille, relatif à la protection des biens des maîtres et étudiants de l'université de Paris dans tout le royaume
Paris. Bibliothèque de la Sorbonne, MSAUC 2. Liasse 1. Pièce A.5.c
- Vidimus, par Guillaume Thibout, garde de la prévôté de Paris, d'un acte de Philippe Le Bel en date du 21 juillet 1300, enjoignant le recteur et les procureurs de l'université de Paris à se rendre à Saint-Denis pour y montrer la charte justifiant leurs droits
Paris. Bibliothèque de la Sorbonne, MSAUC 2. Liasse 1. Pièce A.5.d
- Lettre de Philippe Le Bel au comte de Boulogne, enjoignant à ce dernier d'exempter de péages les maîtres et étudiants de l'université de Paris, Paris, 18 novembre 1303
Paris. Bibliothèque de la Sorbonne, MSAUC 2. Liasse 1. Pièce A.5.e
- Lettre de Philippe Le Bel, exemptant d'impôts et taxes (à l'exception des charges féodales) les maîtres et étudiants de l'université de Paris, Vincennes, 16 avril 1304
Paris. Bibliothèque de la Sorbonne, MSAUC 2. Liasse 1. Pièce A.5.f
- Lettre de Philippe Le Bel au bailli d'Amiens et au comte de Boulogne, enjoignant à ces derniers de ne pas prélever de péage sur les maîtres et étudiants de l'université de Paris, Pontoise, 6 mai 1304
Paris. Bibliothèque de la Sorbonne, MSAUC 2. Liasse 1. Pièce A.5.g
- Lettre de Philippe Le Bel au comte de Boulogne, enjoignant à ce dernier d'exempter de péages les maîtres et étudiants de l'université de Paris, Paris, 22 mai 1304
Paris. Bibliothèque de la Sorbonne, MSAUC 2. Liasse 1. Pièce A.5.h
- Lettre de Philippe Le Bel, relative à la monnaie étrangère aux mains des maîtres et étudiants de l'université de Paris, Saint-Germain, 13 août 1307
Paris. Bibliothèque de la Sorbonne, MSAUC 2. Liasse 1. Pièce A.5.i
- Lettre de Philippe Le Bel au prévôt de Paris [Firmin Coquerel], maintenant l'exemption de la taille pour les maîtres, étudiants et libraires de l'université de Paris, Saint-Germain-en-Laye, 13 août 1307
Paris. Bibliothèque de la Sorbonne, MSAUC 2. Liasse 1. Pièce A.5.k
- Vidimus, par Jehan Ploiebaud, garde de la prévôté de Paris, d'un acte de Philippe Le Bel en date du 13 août 1307 maintenant l'exemption de la taille pour les maîtres, étudiants et libraires de l'université de Paris, 9 mai 1313
Paris. Bibliothèque de la Sorbonne, MSAUC 2. Liasse 1. Pièce A.5.l1
- Lettres patentes de Philippe Le Bel relatives à l'accord conclu avec le comte de Boulogne, exemptant de péages et taxes les maîtres et étudiants de l'université de Paris passant par Wissant, Paris, mars 1312
Paris. Bibliothèque de la Sorbonne, MSAUC 2. Liasse 1. Pièce A.5.l2
- Mandement de Philippe Le Bel ordonnant que les monnaies interdites saisies soient rendues perforées aux maîtres et étudiants de l'université de Paris, Paris, 22 octobre 1313
Paris. Bibliothèque de la Sorbonne, MSAUC 2. Liasse 1. Pièce A.5.l3
- Mandement de Philippe Le Bel ordonnant que les monnaies interdites saisies soient rendues perforées aux maîtres et étudiants de l'université de Paris, Paris, 22 octobre 1313
Paris. Bibliothèque de la Sorbonne, MSAUC 2. Liasse 1. Pièce A.5.l4
- Mandement de Philippe Le Bel autorisant les maîtres et étudiants de l'université de Paris à apporter avec eux des monnaies étrangères interdites, Pontoise, 23 avril 1313
Paris. Bibliothèque de la Sorbonne, MSAUC 2. Liasse 1. Pièce A.5.m
- Lettre du roi Louis X, ordonnant aux juges et officiers chargés de la police de protéger les maîtres et étudiants de l'université de Paris et leurs biens malgré la guerre déclarée par le comte de Flandres, Paris, 3 juin 1315
Paris. Bibliothèque de la Sorbonne, MSAUC 2. Liasse 1. Pièce A.5.n
- Lettres patentes du roi Philippe VI, renouvelant les exemptions dont bénéficient les maîtres et étudiants de l'université de Paris, Vincennes, janvier 1340 [1341]
Paris. Bibliothèque de la Sorbonne, MSAUC 2. Liasse 1. Pièce A.5.o
- Lettres patentes du roi Philippe VI, Vincennes, renouvelant les exemptions dont bénéficient les maîtres et étudiants de l'université de Paris et interdisant les citations à comparaître en dehors de Paris, Vincennes, janvier 1340 [1341]
Paris. Bibliothèque de la Sorbonne, MSAUC 2. Liasse 1. Pièce A.5.r
- Lettre du roi Charles V au prévôt de Paris [Hugues Aubriot], exemptant de l'obligation de guet et garde à Paris, en plus des maîtres et étudiants de l'Université, 14 libraires, 11 écrivains, 15 enlumineurs, 6 relieurs et 18 parcheminiers, Paris, 5 novembre 1368
Paris. Bibliothèque de la Sorbonne, MSAUC 2. Liasse 1. Pièce A.5.s
- Lettre du roi Charles V, confirmant les libertés et franchises des maîtres et étudiants de l'université de Paris et étendant l'exemption de taxes aux libraires, enlumineurs et parcheminiers leur vendant des livres, Vincennes, 26 septembre 1369
Paris. Bibliothèque de la Sorbonne, MSAUC 2. Liasse 1. Pièce A.5.t
- Vidimus, par Hugues Aubriot, garde de la prévôté de Paris, d'un acte de Charles V en date du 26 septembre 1369, confirmant les libertés et franchises des maîtres et étudiants de l'université de Paris et étendant l'exemption de taxes aux libraires, enlumineurs et parcheminiers leur vendant des livres
Paris. Bibliothèque de la Sorbonne, MSAUC 2. Liasse 1. Pièce A.5.v
- Acte du roi Charles V au receveur d'Amiens, interdisant de taxer les maîtres et étudiants de l'université de Paris, Paris, 27 février 1371
Paris. Bibliothèque de la Sorbonne, MSAUC 2. Liasse 1. Pièce A.5.x
- Acte du roi Charles V exemptant les étudiants de l'université de Paris de tout impôt sur les vins, grains et autres biens de leur patrimoine vendus pour financer leurs études, Paris, 23 mai 1371
Paris. Bibliothèque de la Sorbonne, MSAUC 2. Liasse 1. Pièce A.5.y
- Copie des lettres patentes du roi Charles V en date du 23 mai 1371, faite devant notaire à la requête du recteur de l'Université, 14 juin 1373
Paris. Bibliothèque de la Sorbonne, MSAUC 2. Liasse 1. Pièce A.5.z1
- Acte du roi Charles VI, exemptant de taxes les maîtres, étudiants, suppôts et officiers de l'université de Paris, Vincennes, 11 janvier 1383
Paris. Bibliothèque de la Sorbonne, MSAUC 2. Liasse 1. Pièce A.5.z2
- Vidimus, par Audouin Chauveron, garde de la prévôté de Paris, d'un acte de Charles VI en date du 11 janvier 1383, Paris, 24 avril 1384
Paris. Bibliothèque de la Sorbonne, MSAUC 2. Liasse 2. Pièce aa
- Lettres de Charles VI aux évêques de Paris [Pierre d'Orgemont] et d'Évreux [Philippe de Moulins], commissaires députés par le pape pour exiger des gens d'Église le paiement d'un subside, exemptant de ce paiement les maîtres et écoliers de l'université de Paris, Paris, 27 juillet 1386
Paris. Bibliothèque de la Sorbonne, MSAUC 2. Liasse 2. Pièce bb
- Lettres de Charles VI au Parlement et à tous les gens de justice, rappelant au respect des libertés et franchises des maîtres, écoliers et suppôts de l'université de Paris, Paris, 31 mars 1402
Paris. Bibliothèque de la Sorbonne, MSAUC 2. Liasse 2. Pièce cc
- Lettres de Charles VI, exemptant les maîtres, écoliers, suppôts et bedeaux de l'université de Paris, du paiement de la taxe sur le vin instituée à la suite du siège de Rouen par les Anglais, Paris, 27 octobre 1418
Paris. Bibliothèque de la Sorbonne, MSAUC 2. Liasse 2. Pièce dd
- Lettres de Charles VI, substituant un conseiller du Parlement à un régent de l'Université pour trancher les différends relatifs à l'imposition du vin entre écoliers et suppôts, Pontoise, 23 décembre 1418
Paris. Bibliothèque de la Sorbonne, MSAUC 2. Liasse 2. Pièce ee
- Lettres de Charles VI rappelant au Parlement et à tous les gens de justice les exemptions accordées aux maîtres, écoliers et suppôts de l'université de Paris par ses lettres du 27 octobre 1418, Pontoise, 12 juin 1419
Paris. Bibliothèque de la Sorbonne, MSAUC 2. Liasse 2. Pièce ff
- Lettres de Charles VI, au prévôt de Paris et autres gens de justice, rappelant que les maîtres, écoliers et suppôts de l'université de Paris sont exempts de charges financières ou militaires, Paris, 18 avril 1420
Paris. Bibliothèque de la Sorbonne, MSAUC 2. Liasse 2. Pièce gg
- Vidimus des lettres de Charles VI en date du 18 avril 1420, Paris, 25 avril 1420
Paris. Bibliothèque de la Sorbonne, MSAUC 2. Liasse 2. Pièce ii
- Lettres de Charles VII, demandant à ses commissaires d'obtenir le consentement de l'Université pour que ses maîtres, écoliers et suppôts contribuent à titre exceptionnel au paiement de la somme exigée par les Anglais pour rendre le château de Montereau-Faut-Yonne dont ils se sont emparés, Paris, 2 septembre 1437
Paris. Bibliothèque de la Sorbonne, MSAUC 2. Liasse 2. Pièce ll
- Lettres de Charles VII interdisant aux percepteurs de l'impôt de guerre de contraindre les maîtres, écoliers et suppôts de l'université de Paris à payer sous prétexte que l'impôt est dû au Roi, Bourges, 23 novembre 1460
Paris. Bibliothèque de la Sorbonne, MSAUC 2. Liasse 2. Pièce mm
- Vidimus, par Jacques d'Aumont, garde de la prévôté de Paris, des lettres de Louis XI données à Tours au mois de janvier 1461, Paris, 12 novembre 1604
Paris. Bibliothèque de la Sorbonne, MSAUC 2. Liasse 2. Pièce mm1
- Lettres de Louis XI confirmant les privilèges de l'Université, Paris, juillet 1465
Paris. Bibliothèque de la Sorbonne, MSAUC 2. Liasse 2. Pièce mm2
- Lettres de Charles VIII confirmant les privilèges accordés à l'Université par ses prédécesseurs et réglant la qualité et le nombre des personnes autres que les maîtres, écoliers et régents qui pourront en jouir, [31 mars] 1488
Paris. Bibliothèque de la Sorbonne, MSAUC 2. Liasse 2. Pièce nn
- Lettres de la régente Louise de Savoie au Parlement de Paris, confirmant les libertés et franchises des maîtres, écoliers et suppôts de l'université de Paris, 22 novembre 1515
Paris. Bibliothèque de la Sorbonne, MSAUC 2. Liasse 2. Pièce oo2
- Lettres de François Ier portant que l'université de Paris n'est pas comprise dans la disposition du 19 juin 1539 concernant la levée du 72 000 livres sur le bestial à pied-fourché et confirmant les privilèges à elle accordés, Blois, 17 décembre 1539
Paris. Bibliothèque de la Sorbonne, MSAUC 2. Liasse 2. Pièce oo4
- Lettres de Henri II, Annet, 17 mars 1552, exemptant l'université de Paris des taxes sur le papier imposées par les habitants de Troyes : enregistrées en Parlement le 17 décembre 1554
Paris. Bibliothèque de la Sorbonne, MSAUC 2. Liasse 2. Pièce pp
- Brouillon d'une supplique de l'université de Paris au Parlement, relative à l'enregistrement de lettres patentes
Paris. Bibliothèque de la Sorbonne, MSAUC 2. Liasse 2. Pièce qq
- Extrait des registres de Parlement : jugement relatif à Étienne Le Vasseur, messager juré de l'Université, appelant d'une sentence du Châtelet de Paris, 24 avril 1561
Paris. Bibliothèque de la Sorbonne, MSAUC 2. Liasse 2. Pièce qq2
- Extrait des registres de Parlement, 15 novembre 1576 : enregistrement des lettres de Henri III confirmant les privilèges et franchises de l'université de Paris, juillet 1576
Paris. Bibliothèque de la Sorbonne, MSAUC 2. Liasse 2. Pièce rr
- Brouillon d'une supplique de l'université de Paris à la Cour des aides et note, 18 octobre 1575
Paris. Bibliothèque de la Sorbonne, MSAUC 2. Liasse 2. Pièce ss
- Copie d'une supplique de l'université de Paris au Roi, lui demandant de confirmer ses privilèges et franchises, 15 mai 1574
Paris. Bibliothèque de la Sorbonne, MSAUC 2. Liasse 2. Pièce xx
- Brouillon d'une supplique de l'université de Paris au Roi, lui demandant de confirmer ses privilèges et franchises
Paris. Bibliothèque de la Sorbonne, MSAUC 2. Liasse 2. Pièce yy
- Brouillon d'une supplique de l'université de Paris au Roi, contenant une plainte contre l'aggravation des taxes de chancellerie induite par les lettres patentes du 22 mars 1566
Paris. Bibliothèque de la Sorbonne, MSAUC 2. Liasse 2. Pièce zz
- Lettres patentes du roi Louis XIV portant confirmation des exemptions de tailles, aides, subsides, impositions et levées de deniers, logement de gens de guerre, commitimus, tutelles, curatelles et autres charges publiques, et de tous les privilèges, immunités, prérogatives, franchises et libertés, octroyés aux recteur, docteurs, maîtres, régents, bacheliers, écoliers, messagers jurés et autres suppôts de l'université de Paris, données à Paris au mois de septembre 1651, registré en la Chambre des comptes le 28 juin 1655, vérifié en Parlement le 5 septembre 1661 et registré en la Cour des aides le 7 mars 1684
Paris. Bibliothèque de la Sorbonne, MSAUC 2. Liasse 2. Pièce &&
- Mandement de Louis XV, confirmant les privilèges et franchises de l'université de Paris, donné à Paris, au mois de février 1722, registré au Contrôle général des finances le 4 mars 1722, au Parlement le 15 avril 1722, et en la Chambre des comptes le 12 mai 1722
Paris. Bibliothèque de la Sorbonne, MSAUC 2. Liasse 2. Pièce aaa1
- Extrait des registres de Parlement : arrêt d'enregistrement des lettres patentes données par Louis XIV au mois de septembre 1651, 5 septembre 1661
Paris. Bibliothèque de la Sorbonne, MSAUC 2. Liasse 2. Pièce aaa2
- Extrait des registres de Parlement : arrêt d'enregistrement des lettres patentes données par Louis XIV au mois de septembre 1651, 5 septembre 1661
Paris. Bibliothèque de la Sorbonne, MSAUC 2. Liasse 2. Pièce aaa3
- Extrait des registres de Parlement : arrêt d'enregistrement des lettres patentes données par Louis XIV au mois de février 1722, 15 avril 1722
Paris. Bibliothèque de la Sorbonne, MSAUC 2. Liasse 2. Pièce bbb
- Extrait des registres de la Cour des aides : arrêt d'enregistrement des lettres patentes données par Louis XIV au mois de septembre 1651, 7 mars 1684
Paris. Bibliothèque de la Sorbonne, MSAUC 2. Liasse 2. Pièce bbb2
- Extrait des registres de la Cour des aides : arrêt d'enregistrement des lettres patentes données par Louis XIV au mois de février 1722, 8 juin 1722
Paris. Bibliothèque de la Sorbonne, MSAUC 2. Liasse 2. Pièce ccc
- Déclaration du roi Louis XIV portant règlement pour l'exécution de l'article LIV des statuts de la réformation de l'université de Paris faite en 1598 et de l'article XVII de l'addition faite à ces statuts en 1600 concernant les régents des collèges, Paris, 27 juin 1648
Paris. Bibliothèque de la Sorbonne, MSAUC 2. Liasse 2. Pièce ccc2
- Extrait des registres de Parlement : arrêt d'enregistrement des lettres patentes relatives à la réformation de l'université de Paris données en 1598, 3 septembre 1598
Paris. Bibliothèque de la Sorbonne, MSAUC 2. Liasse 2. Pièce ccc3
- Copie de l'article LIV des statuts de la réformation de l'université de Paris faite en 1598, 3 septembre 1598
Paris. Bibliothèque de la Sorbonne, MSAUC 2. Liasse 2. Pièce ccc4
- Copie de l'article XVII de l'addition faite en 1600 aux statuts de 1598, 25 septembre 1600
Paris. Bibliothèque de la Sorbonne, MSAUC 2. Liasse 2. Pièce ddd
- Extrait des registres du Grand Conseil du Roi : arrêt rendu à la requête de l'Université et relatif au privilège des régents ayant enseigné pendant sept ans, Paris, 7 août 1648

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Calames : http://calames.abes.fr/pub/ms/UNIB10125
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