Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 3876

Biblissima+ Identifier: https://data.biblissima.fr/entity/Q365070

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    • 1 « Extraict d'un gros registre intitulé : Processus contra templarios, qui contient une procedure faicte dans Paris par huict tant archevesques, evesques que autres ecclesiastiques, commissaires du pape Clement V, contre l'ordre des templiers en general, depuis le mois d'aoust 1309 jusques au mois de juin 1311... ».
    • 10 « Arrest de PHILIPPES, roy de France, où il adjuge à Mahaut, comtesse d'Artois, la dite comté au prejudice de Robert, se disant comte d'Artois,... Ce fut faict et donné à Paris, en nostre parlement, en l'an de grace 1318, au mois de may ».
    • 11 « Arrest donné par le roy PHILIPPES DE VALOIS, par lequel les lettres dont se servoit Robert d'Artois au proces contre Mahaut sa tante, furent declarées fausses et cancellées... Donné au Louvre, en nostre parlement, le XXIIIe jour de mars, l'an de grace mil trois cens et trente ».
    • 12 « Forme des deffauts donnés par le roy, assisté des pairs, contre Robert d'Artois, 1331 ».
    • 13 « Arrest du conseil du roy Phelippes, par lequel il revoque tant les lettres qu'il avoit accordées à Robert, comte d'Artois, ensemble tout ce qui s'est ensuivy en execution d'icelles, à l'encontre des duc et duchesse de Bourgogne, apres avoir declaré faux les tiltres dudit Robert,... Donné à Paris, au Louvre, en nostre parlement, l'an de grace 1331, le 18e jour de febvrier ».
    • 14 « Lettres pour le sauf conduit que requeroit Jehanne de Valois, comtesse de Hainaut, pour Robert d'Artois, banny du royaume de France et retiré en Angleterre... Donné à Paris, le lundy 26e jour de may, l'an de grace 1337 ».
    • 15 « Lettre par laquelle le roy PHILIPPES DE VALOIS reçoit Robert d'Artois condamné, banny du royaume, à proposer par devant les pairs tout ce que bon luy semblera pour sa defense... Donné à Paris, lundy 26e jour de may, l'an de grace 1337 ».
    • 16 Lettre de PHILIPPE DE VALOIS pour l'execution de Jean Mulart, Jean de Briex et Nicolas de Savedan. « Donné à St Germain en Laye, le 29e jour de novembre, l'an 1343 ».
    • 17 Note sur deux autres condamnations prononcées en 1343.
    • 18 « Abolition donnée par le roy JEAN à Charles, roy de Navarre, comte d'Evreux, et à Philippes et Louis de Navarre, ses freres et autres, pour l'assassinat commis en la personne de Charles d'Espagne, connestable de France... Datum Parisiis, 4a die martii, anno Domini 1353 ». En latin.
    • 19 « Lettres patentes d'abolition du roy JEAN, accordées à Charles, duc de Normandie, son fils... Données au Louvre les Paris, le vingtroisiesme jour de janvier, l'an de grace mil trois cens cinquante cinq ».
    • 2 « Histoire de la condamnation des templiers ».
    • 20 « Extraict des registres de parlement touchant la lecture des confessions de Rue et du Tertre, contenans les trahisons du roy de Navarre contre le roy... Faict en parlement, le mercredy 16e jour de juin, l'an 1378 ».
    • 21 « Sentence contre Mre Pierre de Craon et ses complices pour avoir assassiné le connestable de Clisson,... Ou Chastelet, le lundy 16e jour d'aoust, l'an de grace 1392 ».
    • 22 « Abolition de Jean, comte d'Armagnac, et de son fils ». 1445 à 1451.
    • 23 Arrêt contre Jean Cambriel, coupable de lèse-majesté. « Du 8e aoust 1455 ».
    • 24 Note sur deux autres condamnations. 1348 et 1327.
    • 25 Arrêt contre Jean, comte d'Armagnac. « Du 6e may 1460 ».
    • 26 Note sur le bannissement prononcé contre Antoine de Chabannes, comte de Dammartin. 2 juillet 1463.
    • 27 « Abolition generale du roy LOUIS XI à tous ceux qui avoient suivy le duc de Guienne son frere... Donné à Baugé, ou mois de may, l'an de grace mil quatre cens soixante neuf ».
    • 28 Arrêts prononcés contre Charles d'Armagnac en 1471 et 1482.
    • 29 « Lettre que le chancellier de Bourgogne voulut avoir du roy [LOUIS XI] à Peronne, avant que de livrer le connestable de [S.-Pol]... Donné à Savigny sur Oise, le 12e jour de novembre, l'an de grace 1475 ».
    • 3 « Proces criminel faict à messire Gilles de Rais, mareschal de France, condamné et executé à mort en l'année mil quatre cents quarante, en septembre ».
    • 30 « Extraict des interrogatoires faicts à Mre Louis de Luxembourg, chevalier, comte de St Paul, connestable de France ». 1475.
    • 31 « Lettres d'abolition octroiées à Jean de Bourbon, comte de Vendosme, touchant la guerre du bien public... Donné à Therouenne, ou mois d'avril, l'an de grace mil quatre cens soixante dix sept ».
    • 32 « Extraict du proces de messire René d'Alençon, comte du Perche ». 1481.
    • 33 « Proces verbal faict pour la delivrance de René d'Alençon, comte du Perche, tenu prisonnier au bois de Vincennes, qui fut lors presentement delivré ». 1483.
    • 34 « Remonstrances faictes par monsieur le duc D'ORLEANS à la cour de parlement contre les desordres de l'Estat et le gouvernement de madame de Beaujeu. Du lundy, 17e janvier 1484 ».
    • 35 « Arrest de mort contre François, comte de Dunois,... Prononcé le vingt troisiesme may mil quatre cens quatre vingts et huit ».
    • 36 « Lict de justice tenu par le roy François premier, pour le jugement de messire Charles de Bourbon, pair, connestable de France, où est traicté de l'adjournement des pairs. Du mardy, VIIIe jour de mars MV.C.XXIII, au conseil, en la grand chambre ».
    • 37 « Procedures contre plusieurs complices de messire Charles de Bourbon. Du mercredy 9e mars 1523 ».
    • 38 « Proces criminel faict contre messire Jean de Poictiers, chevalier de l'ordre du roy, Sr de Set Vallier ». 1523.
    • 39 « Abolition de Mre Jean de Poictiers, complice de la conjuration du connestable de Bourbon, en laquelle toute la suitte de la dite conjuration est deduite... Donné à Peronne, au mois d'aoust, l'an de grace MV.C. vingt sept ».
    • 4 « Condamnation du roy Edoard IIe d'Angleterre, duc de Guienne, faicte par le roy PHILIPPES LE BEL, en faveur d'Amand de Lebret, en la somme de XXm livres... Actum Pissiaci, 11a die julii CCC° XIII ». En latin.
    • 40 « Lettres patentes du roy FRANÇOIS Ier au parlement, à ce qu'il eut à proceder contre le duc de Bourbon, pair et connestable de France, comme s'il y estoit present en personne... Donné à Tours, le 2e jour de juin, l'an 1524 ».
    • 41 « Ce qui fust faict pour donner le premier deffaut contre Mre Charles de Bourbon, pair et connestable de France. Du 27e jour de juin 1524, en la grand chambre, au conseil ».
    • 42 « Lettres patentes du roy [FRANÇOIS Ier], par lesquelles le roy nomme et commet plusieurs presidens et conseillers des autres parlemens, pour revoir et rejuger de nouveau avec ceux du parlement de Paris le proces des complices de Mre Charles de Bourbon, connestable... Donné à Blois », le 17 mai 1524.
    • 43 « Conclusions du procureur general contre Mre Charles de Bourbon, pair et connestable de France, avec les adjournemens faicts aux pairs de France pour se trouver au jugement dudit duc ».
    • 44 « Estat et ordre de la seance du roy en sa cour, pour la prononciation de l'arrest donné contre Charles de Bourbon ».
    • 45 « Lict de justice tenu par le roy François premier, assisté des princes, pairs et autres grands, à la prononciation faicte par le chancellier Duprat, le 27 juillet 1527, de l'arrest donné contre Mre Charles de Bourbon, pair et connestable de France, le jour precedent ».
    • 46 « Abolition donnée par le roy FRANÇOIS premier à Mre Jacques Huraut, evesque d'Ostun, pour avoir esté de la conjuration du connestable de Bourbon, et avoir exercé la charge de chancellier de Milan, en aiant esté pourveu par l'empereur [Charles Quint]... Donné à Sct Germain en Laye, ou mois de mars, l'an de grace 1527 ».
    • 47 « Extraict des registres de parlement, du 26e juillet 1528 », touchant « monsieur de Bourbon, accusé de crime de felonnie, appellé à comparoistre à la court ».
    • 48 « Arrest de la cour, le roy seant, contre Charles de Bourbon, criminel de leze majesté. Extraict des registres de parlement du 27 juillet 1528 ».
    • 49 Arrêt donné par des commissaires sur l'accusation intentée par Galéas de Saint-Séverin, grand écuyer de France, « demandeur en reprinse de proces et requerant l'enterinement de certaines lettres royaux en forme de declaration et d'indult ». 1516.
    • 5 « Renontiation faicte en presence du roy Philippe le Bel et de son commandement, par AMAN DE LEBRET, en faveur du roy Edoard II d'Angleterre, duc de Guienne, à toutes les appellations par luy interjettées contre ledit duc et ses officiers... Actum Pissiaci, die 2a mensis julii, anno Domini millesimo trecentesimo decimo tertio ». En latin.
    • 50 Arrêt contre Jean Lallemant, sieur de Marmeingues, « par cy devant et ez années 1512 et 1513, tresorier et receveur general de Languedoc, [convaincu de] peculat et malversations en fond d'Estat... Prononcé à Paris, le 12e jour de may, l'an 1535 ».
    • 51 Ordonnance de FRANÇOIS Ier pour l'élargissement conditionnel dudit Lallemant.
    • 52 « Arrest contre Mre Phelippes Chabot, admiral de France... Donné à Fontainebleau, le 8e jour de febvrier 1540 ».
    • 53 Lettres de grâce données par FRANÇOIS Ier en faveur dudit amiral. Blois, 12 mars 1540.
    • 54 « Commission pour revoir le proces de l'admiral Chabot,... Donné à Nogent sur Seine, le 29e jour de mars, l'an de grace 1541, avant Pasques ».
    • 55 « Advis donné par les commissaires de l'innocence de l'admiral Chabot,... Faict à Paris, soubz noz seings, le lundy 27e jour de mars, l'an 1541, avant Pasques ».
    • 56 « Absolution et abolition de l'admiral Chabot,... Donné à Nogent sur Seine, au mois de mars, l'an de grace 1541, avant Pasques ».
    • 57 « Extraict des informations (écrit de la main du chancelier de L'Hôpital), faictes contre Mre Jacques de Coucy, seigr de Vervin, accusé d'avoir rendu par intelligence la ville de Bouloigne à l'Anglois ». 1549.
    • 58 « Arrest contre le mareschal Odouard de Byé, convaincu de crime de leze majesté... Ce lundy tiers jour d'aoust mil cinq cens cinquante un ».
    • 59 « Proces criminel de Thomas Hawart, duc de Norffolk, seul duc en Angleterre, pretendant en son vivant espouser Marie Stewart, roine d'Escosse, 1573 ».
    • 6 « Abolition octroiée par le roy PHILIPPES LE BEL au roy Edoard d'Angleterre, duc de Guienne, et à ses officiers dudit duché, pour les exces par eux commis... Actum apud Pissiacum, anno Domini M.CCC°.XIII°, mense julii, die secunda ». En latin.
    • 60 « Commission du roy FRANÇOIS IIe à un president de la cour et deux conseillers d'icelle, pour instruire le proces du vidame de Chartres, accusé de conspiration ».
    • 61 « Arrest de la cour de parlement de Paris, declaratif de l'innocence de Mre Louis de Bourbon, prince de Condé,... prononcé à huis ouvert, toutes les chambres assemblées, le 13e jour de juin, l'an 1561 ».
    • 62 « Lettres patentes du roy HENRY IIIe, contre la memoire des duc et cardinal de Guise, où leurs desseins contre luy et son Estat sont descouverts, et le duc du Maine et les duc et chevalier d'Aumalle sont declarés rebelles et criminels de leze majesté... Donné à Blois, au mois de febvrier, l'an de grace 1589 ».
    • 63 « Lettres patentes du roy [HENRI III], par lesquelles il declare la ville de Paris, Orleans, Amiens et Abbeville decheues de tous honneurs et privileges et convaincues des crimes d'attentats, felonnie et de leze majesté au premier chef... Donné à Blois, au mois de febvrier, l'an de grace 1589 ».
    • 7 « Confirmation faicte par le roy PHILIPPES LE LONG de l'abbolition cy dessus... Actum Parisiis, anno Domini millesimo trecentesimo decimo octavo, mense maii, die praedicta ». En latin.
    • 8 « Arrest par lequel Robert d'Artois est declaré non recevable à demander par requeste d'estre receu à l'hommage du comté d'Artois, bien par action la cour estant garnie de pairs, au parlement de Toussains, 1316 ». En latin.
    • 9 « Arrest par lequel est dit que puisque le roy estoit present avec plusieurs prelats, barons et autres, n'estoit besoin d'appeller les pairs. 1317, au parlement St André ». En latin.
    • Recueil de copies de pièces.
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    • Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 3876
    • Paris. BnF, Français 3876
  • Held at : Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits
  • Languages : French
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  • Support Material : Papier.

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  • Amiens. -- Pièces diverses.
    Artois. -- Notes, pièces et recueils divers (XIVe s.).
    Artois, Mahaut, comtesse d'.
    Artois, Robert III, comte d'. -- Procès.
    Beaujeu, Anne de France, duchesse de Bourbon, dame de.
    Bourbon, Charles II, duc de, connétable de France. -- Notes et pièces diverses.
    Bourbon, Charles II, duc de, connétable de France. -- Procès.
    Carmes, Pièces. -- Habit.
    Chabannes, Antoine de, comte de Dammartin. -- Pièces diverses.
    Chabot, Philippe de, seigneur de Brion, amiral de France. -- Procès.
    Charles V, roi de France. -- Pièces et recueils divers.
    Clisson, Olivier III de.
    Condé, Louis Ier de Bourbon, prince de. -- Pièces diverses.
    Condé, Louis II de Bourbon, prince de. -- Pièces diverses.
    Dunois, Jean, comte de Longueville et de, dit le Bâtard d'Orléans. -- Actes et pièces diverses.
    François Ier, roi de France. -- Actes et lettres.
    Guyenne. -- Notes et pièces diverses.
    Louis XI, roi de France. -- Actes et lettres.
    Louis XII
    Norfolk, Thomas Howard, duc de, amiral d'Angleterre.
    Orléans. -- Notes et pièces diverses.
    Paris. Histoire générale. -- Recueils.
    Parlement de Paris. -- Arrêts divers (1317).
    Philippe IV, le Bel, roi de France. -- Actes.
    Philippe V, le Long, roi de France. -- Actes, lettres et ordonnances.
    Philippe VI, de Valois, roi de France. -- Actes, lettres et ordonnances.
    Procès. -- Procès criminels.
    Retz, Gilles de, maréchal de France. -- Procès.
    Rue, Jacques de. -- Confession.
    Templiers. -- Procès et condamnation.
    Vendôme, Jean de Bourbon, comte de.

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