Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, NAF 9796

Part of a set : Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, NAF 9632-9826
Attested title :
- 165 Pays divers.
Other label of the document :
- Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, NAF 9796
- Paris. BnF, NAF 9796
Held at : Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits
Composition :
- 129 feuillets.
Binding :
- Reliure veau rac., aux armes de France et de Navarre.

Alsace : Mémoire concernant l'établissement d'une chambre souveraine en Alsace. — Procès-verbal pour l'installation de M. le duc Mazariny en l'office de grand bailli d'Haguenau (1662). — Mémoire pour prouver que les dix villes impériales d'Alsace sont sujettes aux droits que le roi lève pour les biens qu'elles possèdent en dehors de leur banlieue ; réponse à des questions proposées à Colbert.

Subjects and themes

Alsace. -- Conseil souverain, établissement.
Alsace. -- Notes, pièces et recueils divers (Lancelot).
Alsace. -- Préfecture des dix villes impériales, droits.
Haguenau.
Lancelot, Antoine. -- Portefeuilles.