Épinal. Archives départementales des Vosges, 50 H 43

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Data Source: FranceArchives

  • Description(s) : (Liasse). 5 pièces parchemin, 19 pièces papier, 1 sceau. Norroy : — Bois Saint Jean : adjudication des taillis. 1743-1744. 4 pièces papier. — Bois de la Posche : mémoire au sujet d'un ascensement de ce bois fait aux habitants de Norroy, le 21 décembre 1632 par le chevalier de Stainville commandeur de Norroy. 1728. 1 pièce papier. — Vente des taillis du bois des Posches. 1734. 1 pièce papier. Outrancourt : — Pièces de procédure entre le commandeur Bouhier et Anne Françoise Charlotte Sallet, dame d'Outrancourt au sujet de l'affouage dans les bois. Parmi ces pièces se trouve en original une sentence de 1491 de Huyn Roynette, lieutenant de bailli, Mengin, Robert, Warin de Besainge, Thomas Barbier Cunin et Jean Wauty, échevins de la justice de Nancy reconnaissant à Pierre du Chatellet, commandeur de Norroy, le droit de prendre son bois de chauffage dans le bois Harault, sis près de Houtraincourt, droit qui lui était contesté par Vincent de Sainct Owain gruyer général de Lorraine et Pierre de Prouvenchière. 1742-1744. 4 pièces parchemin, 13 pièces papier, 1 sceau. Parey-sous-Montfort : — Déposition au sujet du droit d'usage dans les bois; "C'est ce que lez hommes et habitants de la ville de Parel de soubz Montfort que sont de la religion de l'ospitalz de Sainct Jean de Noroy, en vaul de Chastenoy, despendant de l'ospitalz de Sainct Jean de Rodde, ont montrey et informer par bonne gens digne de croire, lez quel ont dis déposeir et jurey par lour serment sus sainct évengille de Deux, notre seigneur, en ma présence et par devant moy Gro Jehan Begny, clerc tabellion de Chastenoy et du Nuefchastel et dez tesmoings ci dessoubz escript, lezquelz dépossant ont jurey tous ce qui c'ensuit". 1447. 1 rouleau parchemin.

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  • Temporel ecclésiastique
  • Droits d'usage forestiers
  • Forêt
  • Institution monastique
  • Catholicisme
  • Decision de justice

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