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Data Source: BnF Archives et manuscrits

• Copies.

  On remarque dans ce volume les pièces suivantes : Notes sur les chanceliers des rois mérovingiens, par J. Besly (3) ; — Confirmation, par le roi Jean, de l'acquisition d'une terre du domaine royal par le chancelier Pierre de Laforest, archevêque de Rouen, Reims, oct. 1354 (5 et 9) ; — Élection de Pierre d'Orgemont à la charge de chancelier, et nomination d'Arnaud de Corbie en ses lieu et place, comme premier président du Parlement, 20 nov. 1373, copie d'A. Duchesne (15) ; — Notes sur la réception de l'appel des chanceliers au Parlement, 1483 et 1492 (17) ; — Lettres de François Ier, chargeant le chancelier Du Prat de le représenter aux requêtes et rémissions du vendredi saint, que les rois avaient l'habitude de tenir en personne, Anet, 27 avril 1527 (19) ; — Arrêt du Grand Conseil, sur la présentation des lettres de décharge du chancelier François Olivier, Blois, 15 janv. 1550 (21) ;

  Pièces relatives à l'érection de l'état et office de garde des sceaux de France par Henri II, 1551 (23) ; — Remontrances du Parlement sur le caractère temporaire des offices de France, tant domestiques que de judicature, 11 mai 1565 (35) ; — Lettres de J[ean] de Morvilliers au chancelier de L'Hospital, Le Plessis, 21 sept. 1569 (44) ; Niort, 22 oct. 1569 (44 v°) ; Paris, 29 oct. 1570 (47) ; Longchamp, 10 fév. 1571 (49 v°) ; — Lettre des commissaires députés pour un nouvel emprunt, aux membres du Conseil privé, alors à Blois, Paris, 21 nov. 1571 (52) ; — Résignation de la charge de chancelier par Michel de L'Hospital, 1er fév. 1573 (56) ; — Érection de l'office de garde des sceaux par Charles IX, Paris, fév. 1573 (56 v°) ; — Lettres de provision de l'office de garde des sceaux et de chancelier, octroyées à René de Birague, Paris, 3 et 17 mars 1573 (58 et 60) ; — Pouvoir de sceller les lettres de régence de Catherine de Médicis, octroyé au chancelier de Birague par Henri III, Cracovie, 14 juin 1574 (61 v°) ; — Visite du chancelier Philippe Hurault au Parlement, 7 janv. 1584 (64) ; — Félicitations adressées par le président Forget, au nom du Parlement, aux nouveaux chanceliers, [Pompone] de Bellièvre, 1599, et [Nicolas Brûlart] de Sillery, 1607 (68) ; — Documents relatifs à la nomination de Guillaume Du Vair à la charge de garde des sceaux, 1616-1617 (72) ; — Lettres de provision d'un office de secrétaire du Roi, en faveur de Michel-Antoine Scarron, sieur de Vavres, Montauban, 7 sept. 1621 (87) ; — Pièces concernant le chancelier [Étienne] d'Aligre, 1624 (91) ;

  « La vraye origine des Parlements, Conseils et autres Cours souveraines du roiaume de France » (103) ; — « C'est l'ordonnance du Parlement dou royaume et de l'Eschiquier et des Jours de Troyes et des autres choses accessoires à ces trois articles », 1298 environ (125) ; — « Pro celeri et utili Parlamentorum nostrorum Parisiensium expeditione... », 1291 (129 v°) ; — « Parlement faict en decembre MCCCXX » (133) ;

  Lettres de François Ier, autorisant Pierre Lizet, avocat du Roi, à donner des consultations dans les causes où les intérêts du Roi ne seront pas en jeu, Amboise, 30 juillet 1526 (137) ; — Demande d'augmentation des gages de la Grand'chambre du plaidoyer, 1527 (139) ; — Séance du Parlement du 13 avril 1551 (145) ; — Enregistrement des lettres de Henri II, données à Saint-Germain-en-Laye, le 21 mai 1549, et ordonnant à dix conseillers du Parlement d'aller à Bordeaux pour y rendre la justice, durant la suspension du Parlement de Bordeaux, 23 mai 1549 (147) ; — Vérification des lettres d'ampliation pour les présidiaux, 6 avril 1551 (157) ; — Plainte formulée par le Parlement contre un arrêt de la Chambre du domaine « portant permission à parties privées de prendre communication des papiers du Roy contre les anciennes défences », 11 mars 1551 (161) ;

  Requête du roi de Navarre au Parlement, 5 juin 1551 (165) ; — Visite de l'ambassadeur de l'Empereur, « Jehan Achilles I Kung (sic) », au Parlement, 19 fév. 1562 (169) ; — Séance extraordinaire pour la vérification d'un édit portant création de trois conseillers aux requêtes, sur la demande de Catherine de Médicis, nov. 1587 (173) ; — Lettre du Parlement, alors à Tours, au maréchal de Biron (179) ; — Notes sur F.-A. de Thou, par P. Dupuy (182) ; — Arrêt rendu en faveur de Jacques de La Guesle, procureur général, « trésorier et garde des chartres », secrétaire du Roi, 29 déc. 1587 (183) ; — « Relation des remonstrances du président Chevalier au Roy et au garde des sceaux Mangot », 27 oct. 1616 (187) ; — Lettres de Louis XII, portant création du parlement de Provence, Lyon, juillet 1501 (219) ; — Mémoire [de Nicolas Rigault] sur les désordres survenus au Parlement de Metz, transféré à Toul, le 15 mars 1647, autogr. (235) ; etc.