Bourg-en-Bresse. Archives départementales de l'Ain, H 103

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Data Source: FranceArchives

  • Description(s) : Acquêt le 9 décembre 1510 d'une rente de sept sols sur la terre d'Etienne Bachelard ; - Autre du 19 décembre 1514 de neuf sols de rente ; de 40 sols de rente sur la terre de Simon Dufour, maréchal-ferrant ; etc. - Abergeage fait le 13 octobre 1520 d'une vigne sise à Saint-Germain, sous le servis du quart du vin récolté et d'un bichet de froment. - Abandon d'une vigne sise dans le vignoble de Saint-Germain fait le 22 mai 1520, au profit des religieux par Louis Gaud et Louise Fournier, sa femme. - Reconnaissance d'une rente de cinq florins due au couvent par Etienne et Claude Dossières, le 22 février 1524. - Achat de douze sols de rente sur une maison, chènevière et curtil sis à Ambronay, le 22 avril 1525. - Election faite entre eux par les religieux, le 23 mars 1544, du cardinal de Tournon pour leur futur abbé. - Traité fait entre les religieux et Jean Bellaton qui promet leur payer, annuellement, une rente de dix-neuf pots de vin et sept forts d'argent pour la jouissance du pré Ferrand. - Traité passé le 15 octobre 1551 entre les religieux et Aymon de la Palud, seigneur de Varambon, relatif au droit de parcours par les animaux sur les terres d'Ambronay, et réglementant le droit d'attache pour les bateaux qui stationnent au port de Bellegarde sur la rivière d'Ain. - Achat de trois fosserées de vignes à Philibert Constantin, fait le 4 juin 1566, au prix de 102 florins. - Transaction entre les religieux et les habitants, faite le 22 mai 1569, au sujet de la dîme du vin fixée sur le pied de 15 la 16e banne.


    Liasse
    Nombre d'éléments : 12 pièces, parchemin ; 7 pièces, papier.

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