Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 18368

Biblissima+ Identifier: https://data.biblissima.fr/entity/Q387005

  • Attested titles :
    • Autre
    • Barêmes pour servir à la perception de différents droits du roi : cire et greffe, relief, tiers et danger de bois, etc.
    • Calendrier, avec l'indication des vacances de la Chambre des Comptes
    • Comtés et duchés de France
    • Extraits des Registres de la Chambre des Comptes, 1507
    • Liste, en latin et en français, des « pays » de France, et autres
    • Manuel à l'usage d'un officier de la Chambre des Comptes ou d'un notaire du Roi du commencement du XVIe siècle, comprenant principalement des Ordonnances sur des matières de Finances. (1372-1508).
    • Ordonnances de Louis XII, concernant les finances, Blois, 19 novembre 1498 (f. 66), — et Angers, 5 février 1499, nouv. st. (f. 69)
    • Ordonnances et lettres de Charles VII, concernant les finances et la Chambre des Comptes, Saumur, 25 septembre 1443 (f. 33), — Saumur, 25 novembre 1443 (f. 40), — Nancy, 10 février 1445, nouv. st. (f. 42), — Bourges, 26 novembre 1447 (f. 48 v), — Mehun-sur-Yèvre, 23 décembre 1454 (f. 51), — Le « Bouchat-près-Sainct-Poursain », 30 janvier 1456, nouv, st. (f. 60), — et Les Roches-Tranchelion, 21 avril 1460 (f. 61 v)
    • Recueil d'ordonnances, extraits d'ordonnances et actes divers de Charles V, Charles VII, Louis XI et Louis XII, concernant diverses matières, principalement les finances et les eaux et forêts, 1372-1508
    • « Alia forma in Normania »
    • « Copia pro libertate clericorum compotorum ad cancellariam », lettre de Jean de Saint-Just au chancelier, novembre 1439
    • « Cy après s'ensuivent les instructions pieça faictes par le Conseil du Roy, sur les finances que l'en peult raisonnablement demander par le Roy aux gens d'Église pour le temps passé, qui ont tenuz possessions sans l'assentement du Roy... »
    • « Déclaration des bailliages et seneschaucées de ce royalme »
    • « Establissement [par Louis XI] des notayres et secrétayres » du Roi, Le Plessis-du-Parc-les-Tours, novembre 1482
    • « Estimatio summarum reddituum per diem ad summas per annum, ad annos non bissextiles, ad quos bissextiles, ad summam unius diei », etc.
    • « Extractum a Registris Camere Compotorum », définitions des aubains, épaves, etc.
    • « Festa mobilia Camere Comptorum »
    • « Forma levandi tercium et dangerium »
    • « Instructions pour recouvrer les... droiz touchant le doumaine du Roy »
    • « Instructions royaulx sur le fait des fiefz, arrièrefiefz et choses nobles acquises par non nobles »
    • « Instructions sur la manière de bailler les fermes du domaine du Roy..., tant à ung an comme à deux ou trois ans, ou plus, ou moins » (f. 28 v), — comprenant un acte de Charles VI, janvier 1399, nouv. st. (f. 29)
    • « Les noms en latin et en françois des arceveschez estans ou royaume de France et ès mectes d'icelluy, et des éveschez, chascune après l'arcesvesché de qui ilz sont suffragans »
    • « Nomina ecclesiarum in quibus rex habet regaliam » (f. 19), — et note sur la régale (f. 19 v)
    • « Pour lever le dixiesme d'aucunes sommes »
    • « Sciendum » des notaires du Roi, en latin [cf. mss français 18239, f. 2 ; 18272, f. 2 ; etc.]
    • « Sequitur per versus numerus dierum cujuslibet mensis », etc.
  • Other label of the document :
    • Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 18368
    • Paris. BnF, Français 18368
  • Held at : Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits
  • Languages : French
  • Date of Origin :
  • Support Material : Papier.
  • Composition :
    • 184 feuillets.
  • Format :
    • 293 × 210 mm.
  • Codicological details :
    • 184 feuillets. 293 × 210 mm.
  • Binding :
    • Demi-reliure.

Manuscript parts

BnF Archives et manuscrits

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Subjects and themes

Data Source: BnF Archives et manuscrits

  • Aubains.
    Chambre des Comptes. -- Manuel à l'usage d'un officier.
    Charles IV, dit le Bel, roi de France. -- Actes et lettres.
    Charles VI, roi de France. -- Actes, lettres et mandements.
    Charles VII, roi de France. -- Actes, lettres et mandements.
    Charles VII, roi de France. -- Ordonnances.
    Comtés.
    Domaine. -- Ferme des domaines.
    Domaine. -- Recouvrement des droits touchant le domaine.
    Ducs et Pairs. -- Pièces diverses.
    Eaux et Forêts. -- Ordonnances.
    Église. -- Impositions.
    Épaves.
    Fiefs. -- Notes et pièces diverses.
    Finances. -- Ordonnances.
    Louis XI, roi de France. -- Actes et lettres.
    Louis XII
    Normandie. -- Eaux et forêts, tiers et danger.
    Notaires. -- Notes et pièces diverses.
    Régale. -- Notes et pièces diverses.
    Salazar, Jean de, sr de Saint-Just. -- Lettres.
    Secrétaires du roi. -- Sciendum.
    Tiers et Danger, Droit de.

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