Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 2920

Biblissima+ Identifier: https://data.biblissima.fr/entity/Q350863

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    • 1 Lettre close « de par le roy... CHARLES » VIII, en faveur de « Gilles de Ponpincourt,... A Chasteauneuf, le VIIIme jour de novembre ».
    • 10 Procès-verbal dressé par « Jaques Duboys, licencié en loiz, conmissaire du roy nostre seigneur », de l'exécution d'un arrêt de partage, à la requête de « Pierre d'Amboise, chevalier, seigneur de Chaumont,... l'an mil quatre cens soixante, le quatorziesme jour de decembre ». Copie.
    • 11 « Pii secundi, pontificis maximi, conclave, ab eodem inscriptum ». Copie.
    • 12 « Intitulacion des privilleges de Daulfiné, imprimés à Grenoble ». Copie.
    • 13 Lettre de M. « DE BAUDRICORT,... à monseigneur Du Bouchaige,... A Dijon, le XIIe jour de janvier ».
    • 14 Consultation « pour monseigneur de Nevers ».
    • 15 Arrêt du parlement, prolongeant un délai accordé au « duc de Bourbon et d'Auvergne,... pronuncé le IIe jour de may [M.CCCC.] IIII.XX. et deux ».
    • 16 Lettre close « de par le roy » adressée à « Robert de Bar ». Sans date.
    • 17 Lettre close « de par le roy Daulphin ». Sans date.
    • 18 Productions au procès pendant entre « monseigneur le duc de Nemours, conte de La Marche, et... monseigneur Jehan d'Armaignac, frere dudit monseigneur le duc, deffendeurs et aussi demandeurs, d'une part... [et] messire Agne de La Tour et madame Anne de Beaufort, sa femme, demandeurs et aussi deffendeurs, d'autre part ». Copie.
    • 19 Lettres patentes d'«ANDRE BRINON, conseiller et gouverneur general de toutes les finances de monseigneur le duc de Bourbonnois et d'Auvergne », et de « Nicolas Laubigoys, conseiller dudict seigneur », pour l'exécution des « lettres patentes d'iceluy seigneur » en faveur de « Philippes de Boullanvillier, gouverneur de la conté [de] Clermont... Le IXe jour de septembre, l'an mil CCCC. soixante quinze ».
    • 2 Lettre d'« ARTUR,... conte DE RICHEMONT, connestable de France... à ma tres chiere et amée cousine, la dame de Saligny,... A Bourges, le XIIIe jour de mars ».
    • 20 Lettres patentes de « JEHAN, duc de Bourbonnois et d'Auvergne, conte de Clermont », en faveur de « Phelipes de Boullainvillier,... A Montbrison, le treziesme jour de may, l'an de grace mil quatre cens soixante quinze ».
    • 21 Lettres patentes de « JEHAN, duc de Bourbonnois et d'Auvergne, conte de Clermont », en faveur de « Philippes de Boullainvillier,... Le treziesme jour de may, l'an de grace mil CCCC. soixante quinze ».
    • 22 Aveu et dénombrement fait devant « Guillaume Sagnier, garde de la prevosté de Montlehery », par « Jehan de Saint Port, escuier, seigneur de Fleury Merogis », à « monseigneur Jehan de La Riviere, dit Buriau,... à cause de son chastel d'Ierre... l'an mil trois cens quatre vins dix et neuf, le dimenche derrenier jour du mois d'aoust ». Copie.
    • 23 Aveu et dénombrement fait devant « Perrin Chesneau, clerc tabellion juré... du seel de la prevosté d'Yerre le Chastel », par « damoiselle Jehanne de L'Ospital, jadis femme de feu Jehan de Bardilli, escuier », à « monseigneur Bureau, sire de La Riviere, à cause et comme aient le droit de madame d'Yerre,... Le XXe jour de juing, l'an mil trois cens IIII.XX. et onze ». Copie.
    • 24 Quittance de « Pierre de Bourbon, conte de Clermont et de La Marche, seigneur de Beaujeu », à « Philippes de Boulainvillier,... Le IXme jour de janvier, l'an mil CCCC. soixante dix sept ».
    • 25 Copie d'une lettre close « de par le roy » CHARLES VIII], en faveur de « maistre Jehan Michel, mon medecin ».
    • 26 Minute d'une lettre close « de par le roy », adressée aux religieux « de l'abbaye de Sainte Croix de Tallemend », en faveur de « Jehan de Balodes ».
    • 27 Minute d'une lettre close « de par le roy » adressée à l'évêque de Luçon, en faveur de « Jehan de Balodes ».
    • 28 Minute d'une lettre du « conte de Nevers et de Rethel,... à mon tres redoubté seigneur et oncle, monseigneur le duc de Bourgogne,... A Entrains, le VIIIe jour de septembre ».
    • 29 Copie d'une charte latine d'«ARCHENBAUDUS DE SOLIACO, dominus Capelle » (Archambaud de Sally, seigneur de La Chapelle), en faveur des habitants « de Castellania Capelle Gilonis... Actum anno Domini M° CC° XXX° II°, mense aprilis ».
    • 3 « Double de lectres envoyées par le conestable de Castille à Domp Jehan d'Areliano,... De Pampelune, ce seiziesme de juillet ».
    • 30 Traité de paix entre « Maximilien,... roy des Rommains... et... Charles [VIII]... roy de France ». Francfort, 1489. Copie.
    • 4 Ordonnance du roi « CHARLES [V]... pour l'expedicion brieve des causes et querelles qui de jour en jour affluent et sont ventilées en la court de nostre Chastellet de Paris... A Paris, le XVIIe jour de janvier mil.CCC.LX. et sept, et de nostre regne le quart ». Copie.
    • 5 Lettres patentes du roi « CHARLES » V relatives à la juridiction du prévôt de Paris pour « la congnoissance du scellé de nostre Chastellet de Paris et des oppositions faictes contre les executions qui sont requises et faictes par vertu des lectres scellées dudict scel et de toutes les dependances... A Paris, le VIIIe jour de fevrier, l'an de grace mil CCC. soixante sept ». Copie.
    • 6 « Ce sont aucuns Poins et articles ordenez et advisiez de nouvel par nous Hugues Aubriot, garde de la prevosté de Paris, et par deliberacion de bon conseil tant sur le fait de nostre auditoire comme sur les auditoires des sieges aux auditeurs du Chastellet de Paris, lesquelz poins et articles nous voulons estre joins es autres ordonnances faictes de nostre temps sur l'estat et ordonnance des plaidoyeries de la court dudit Chastellet... publiées en jugement ou Chastellet de Paris, seant monseigneur le prevost en siege, le samedi douzieme jour de decembre mil CCC. IIII.XX. et trois ». Copie.
    • 7 Ordonnances rendues par « Jehan, seigneur de Foleville, chevalier, conseillier du roy nostre seigneur et garde de la prevosté de Paris », sur la procédure du Châtelet de Paris. « De Paris, le mercredi XXXe et derrenier jour de septembre, l'an mil CCC. IIII.XX. et XIII ». Copie.
    • 8 Lettres patentes en latin du roi PHILIPPE VI, confirmant ses lettres antérieures par lesquelles ïl accepte la « garde des escoliers de Paris... Parisius, in parlamento nostro, die vicesima maii, anno millesimo XL° quinto ». Copie.
    • 9 « Ce sont les Ordonnances du Chastellet de Paris, qui ont esté faictes par grant et meure deliberacion de conseil, lesquelles doivent estre leues chascun an, le lendemain de Quasimodo et le premier jour plaidoiable apres vacacions de vendenges ». Copie.
    • Recueil de lettres et de pièces originales, et de copies de pièces indiquées comme telles dans le dépouillement qui suit.
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    • Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 2920
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  • Languages : French
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  • Support Material : Vélin et papier.

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Data Source: BnF Archives et manuscrits

  • Albret, Marie d', comtesse de Nevers.
    Archambaud de Sally, seigneur de La Chapelle. -- Charte latine.
    Armagnac, Jacques d', duc de Nemours, comte de la Marche.
    Avocats. -- Ordonnances du Châtelet.
    Bar, Robert, duc de.
    Batarnay, Imbert de, seigneur du Bouchage. -- Actes, lettres et pièces diverses.
    Baudricourt, Jean de, maréchal de France. -- Lettres.
    Beaufort, Anne de, dame de La Tour.
    Boulogne-sur-Mer. -- Traités (1489).
    Bourbon, Jean II, duc de.
    Bourgogne, Jean II de, comte de Nevers et d'Étampes, duc de Brabant.
    Charles V, roi de France. -- Pièces et recueils divers.
    Charles VIII
    Folleville, Jean de. -- Ordonnance sur la procédure du Châtelet de Paris (1393).
    L'Ospital, Jeanne de, veuve de Jean de Bardilly. -- Aveu et dénombrement.
    Maximilien 1er, empereur d'Allemagne. -- Traités et relations, avec la France.
    Paris. -- Châtelet, Pièces diverses.
    Paris. Administration et institutions. -- Prévôt, juridiction.
    Popincourt, Gilles de.
    Velasco, Pedro Fernandez de, duc de Frias, connétable de Castille. -- Lettres.

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