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Biblissima+ Identifier: https://data.biblissima.fr/entity/Q343809
Data Source: BnF Archives et manuscrits
On remarque dans ce volume les pièces suivantes : Copies et extraits d'ordonnances, de 1228 à 1301 environ, concernant les Albigeois (3), la chasse (7), les tournois et joûtes (11), les Juifs (12 v°), les monnaies (15), la guerre et la justice (22), les ecclésiastiques tonsurés (30), les Lombards et autres financiers étrangers (32), le ban et l'arrière-ban (44), la vente des denrées à Paris (52), la succession des bâtards aubains et gens de mainmorte, etc. (56) ; — Ordonnances de 1302 (62 et 104), de 1338, vidimus de 1378 (97), et de 1303, vidimus de 1411 (110) ; — « Ordonnances [sur la perception des amendes et les métiers] faictes par le lieutenant de M. le bailli de Troies ès assises de Saint-Florentin », 13 avril 1386 après Pâques (113) ; — « Complainte du roy d'Engleterre, nommé Richart, qui fut desmis l'an IIIXX et XIX » (118 v°) ; — Autres pièces de vers (119) ; — « Taux et ordonnance profitable ou fait du tabellionage de la prévosté de Troyes, selon l'avis de Symon de Bourgmont, garde et chancellier des foires de Champaigne....... » (120) ;
Ordonnances de finances et justice de 1318 (121), de 1319 (154) et 1320 (176) ; — Ordonnances relatives à la procédure et aux monnaies, 1330-1380 environ (179) ; — Lettres de Philippe de Valois, consacrant l'autorité du connétable sur tous les gens à la solde du Roi, sauf « les soudoyers de la mer », Sainte Gemme, fév. 1340 (193) ; — « Ordinacio seu declaracio facta super XIII punctis stili Parlamenti », 1344 (194) ; — « Littera super libertatibus Ecclesie et aliis articulis », 1355 (207) ; — Ordonnance concernant la gabelle et les impositions de quatre deniers pour livre, 1345 (232) ; — Ordonnances de saint Louis, concernant l'administration de la justice, 1254 (236) ; de Louis X, en faveur des Juifs, 1315 (240) ; du roi Jean, lors des États généraux de 1355 (244) ; de Charles V, alors régent, 1356-1358 (296) ; — « Instructions, faictes par le Grant conseil du Roy estant à Paris, sur la manière de lever l'ayde ordonnée pour la délivrance du Roy... », 18 et 24 déc. 1360 (357) ; pour le sel (358) ; pour les aides, 1373-1398 (359-390) ; — Lettres patentes du roi Jean, concernant le guet, 1363 (393), et de Charles V sur la « cognoissance du sellé du Chastellet de Paris », 1367 (399) ; etc.
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