Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Moreau 903

Biblissima+ Identifier: https://data.biblissima.fr/entity/Q335385

Part of a set : Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Moreau 862-908
Attested title :
- « Traité de garde pour la cité impériale de Besançon ; » du 17 mai 1600.
Other label of the document :
- Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Moreau 903
- Paris. BnF, Moreau 903
Held at : Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits
Composition :
- 756 feuillets.

Manuscript parts

BnF Archives et manuscrits

Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Moreau 903, fol. 21
- Fol. 21. « Aulcunes choses mémorialle passé anciennement dans la cité impérialle de Besançon, » ou chronique de Besançon depuis l'an 1291 jusqu'en l'an 1496 ; copiée par Guillaume Grandjacquet, recteur d'école à Byans, en 1728.
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Moreau 903, fol. 59
- Fol. 59. « Commédie jouée à la venue et arrivée de Monsigneur de Grandvelle en la cité de Besançon. »
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Moreau 903, fol. 69
- Fol. 69. Mémoire sur la Franche-Comté. Mutilé.
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Moreau 903, fol. 159
- Fol. 159. Fragment d'un mémoire qui paraît avoir été adressé au roi par le Parlement de Dole après la conquête.
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Moreau 903, fol. 165 et 192
- Fol. 165 et 192. Remontrances adressées au roi par le Parlement.
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Moreau 903, fol. 199
- Fol. 199. Arrêt qui confirme les Franc-Comtois dans le privilège de n'être pas traduits hors de leur juridiction.
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Moreau 903, fol. 203
- Fol. 203. Recueil d'édits et déclarations relatifs au même objet.
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Moreau 903, fol. 220
- Fol. 220. Lettres patentes du roi portant suppression de l'ancien magistrat de Besançon et création d'un nouveau à l'instar de celui de la ville de Dole ; du 26 août 1676. Imprimé.
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Moreau 903, fol. 222
- Fol. 222. Édit concernant la manière dont les officiers des Cours doivent être vêtus. Avril 1684. Imprimé.
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Moreau 903, fol. 223
- Fol. 223. Copie de deux lettres du Parlement de Dole à S. M. Catholique ; du 13 avril 1645 et du 18 décembre 1655.
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Moreau 903, fol. 227
- Fol. 227. Requête adressée au roi par les chevaliers de Saint-Georges.
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Moreau 903, fol. 231
- Fol. 231. « Histoire du Parlement de Besençon depuis la conquête du comté de Bourgogne par Louis le Grand au mois de juin de l'an 1674 ; » de la main de Courchetet d'Esnans.
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Moreau 903, fol. 267
- Fol. 267. « Permission de chasser aux loups garoux ; » du 3 septembre 1573.
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Moreau 903, fol. 268
- Fol. 268. Requête présentée au Parlement de Dole par Guillaume, prince d'Orange, et Marc de Rye, abbé de Saint-Claude ; du 23 juillet 1566. Copie.
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Moreau 903, fol. 280
- Fol. 280. Arrêt du Parlement de Besançon autorisant les chanoines de l'église N.-D. de Dole de rechercher dans les archives du Parlement les pièces relatives à la promulgation du concile de Trente dans le comté de Bourgogne ; du 8 août 1702.
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Moreau 903, fol. 283
- Fol. 283. Extraits imprimés des ordonnances de Franche-Comté.
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Moreau 903, fol. 288
- Fol. 288. « Mémoire pour la réunion de la Chambre des comptes, Cour des aides, domaines et finances de Dole au Parlement de Besançon, avec la suppression d'un grand nombre d'officiers. »
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Moreau 903, fol. 294
- Fol. 294. Autre, suivi (fol. 300) de pièces relatives à cette question.
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Moreau 903, fol. 319
- Fol. 319. Analyse de pièces diverses tirées des archives du Parlement et relatives surtout à la principauté de Montbéliard.
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Moreau 903, fol. 335 et 496
- Fol. 335 et 496. « Estat détaillé des domaines du Roy au comté de Bourgogne. »
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Moreau 903, fol. 455
- Fol. 455. Maréchaussée du comté de Bourgogne.
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Moreau 903, fol. 465
- Fol. 465. « Réflexions sur les droits dévolus au Roy de disposer des fiefs impériaux de Besançon depuis la réunion de la Franche-Comté à la couronne de France, contre la prétention des archevesques de Besançon ; » du 20 décembre 1734.
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Moreau 903, fol. 481
- Fol. 481. Mémoire sur les terres de Franche-Comté sequestrées.
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Moreau 903, fol. 602
- Fol. 602. « État des domaines dont jouit Me Jacques Colombat dans le comté de Bourgogne. »
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Moreau 903, fol. 654
- Fol. 654. « Eaux et forests du comté de Bourgogne. »
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Moreau 903, fol. 709
- Fol. 709. « Arrêt du conseil d'Etat du Roy muni de lettres patantes concernant les chauffages, panages, paturages et autres droits assignés sur les bois et forêts du comté de Bourgogne ; » du 1er octobre 1743.

Subjects and themes

Data Source: BnF Archives et manuscrits

BESANÇON -- Chronique de Besançon
BESANÇON -- Traité de garde pour la cité impériale de Besançon
BESANÇON -- Mémoires relatifs au parlement de Besançon
BESANÇON -- Pièces concernant Besançon
BESANÇON -- Comédie jouée à l'entrée du cardinal de Granvelle à Besançon
BOURGOGNE -- Domaines du comté de Bourgogne
BOURGOGNE -- Terres franches, Eaux et Forêts du comté de Bourgogne
BOURGOGNE -- Maréchaussée du comté de Bourgogne
CHRONIQUE de Nicolas d'Amiens -- de Besançon
COLOMBAT (Domaines de Me Jacques) en Bourgogne
CONCILE de Trente -- Pièces relatives à sa promulgation en Bourgogne
DOLE -- Remontrances et pièces concernant le parlement de Dôle
FRANCHE-COMTE -- Mémoire concernant la province de Franche-Comté
GRANVELLE -- Comédie jouée à l'entrée du cardinal de Granvelle à Besançon
MONTBELIARD -- Pièces concernant Montbéliard
SAINT-GEORGES -- Requête des chevaliers de Saint-Georges au roi

Data source

BnF Archives et manuscrits : https://archivesetmanuscrits.bnf.fr/ark:/12148/cc34008x/cd0e3385 (More information about this resource)

Unified access to data on ancient texts and their images

Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Moreau 903

Manuscript parts

BnF Archives et manuscrits

Subjects and themes

Data source

Exports

Permalink