Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 4849

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- Tome V. Recueil de documents et de notes concernant principalement l'histoire du règne de Louis XIII et les origines du droit féodal en France.
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- 401 feuillets. Les feuillets préliminaires A-C contiennent la table du recueil. Les feuillets D-K, 18, 85, 86, 96, 108, 112, 134, 255, 306-313, 319, 325, 339, 343, 345, 347, 349, 351, 353, 357, 373-375, 393-395 sont blancs. Onglet entre les feuillets 154 et 155.

Manuscript parts

BnF Archives et manuscrits

Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 4849, fol. 125
- Fol. 125. 2 « Lettre de la Sorbonne à M. le cardinal de Richelieu » à propos « d'un mandement de comparation (sic) personelle donné au conseil du roy » contre « Pierre Aurel » et autres de la Sorbonne, coupables d'avoir combattu et condamné une opinion du P. Sirmond, qui pretendait que la confirmation avait été altérée en sa forme et en sa matière.
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 4849, fol. 135
- Fol. 135. 4 « Extraict du journal de l'assemblée generalle du clergé de France, tenue au grand couvent des Augustins, à Paris, en l'année 1635 », concernant le mariage de Gaston, duc d'Orléans, frère du roi Louis XIII et héritier présomptif de la couronne, avec Marguerite de Lorraine.
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 4849, fol. 145
- Fol. 145. 5 « Acte de l'an 1508, contenant les protestations que font ceux qui estudient en theologie, en la Faculté de Paris ».
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 4849, fol. 147
- Fol. 147. 6 Épitaphe.
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 4849, fol. 149
- Fol. 149. 7 « 1627. Requeste presentée à la court de parlement » par « ANTHOINE DESPLACES et JEAN RICHER, maistres es arts de l'Université de Paris, contre Mre Guillaume de Mazure, recteur de » ladite Université, lequel avait été réélu au mépris des usages reçus.
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 4849, fol. 151
- Fol. 151. 8 « Ce qui s'est passé en la Faculté de theologie, à Paris, le... 18 may... 1628, touchant le serment des docteurs », dans la formule duquel quelques docteurs voulaient introduire « une clause de decretis summorum pontificum ».
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 4849, fol. 154
- Fol. 154. A la suite est un extrait des registres du parlement, du 2 janvier 1615, confirmant la doctrine établie « que nulle puissance n'a droit ny pouvoir de dispenser » les sujets du roi du « serment de fidelité et d'obeissance qu'ils luy doivent ».
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 4849, fol. 155
- Fol. 155. 9 « Moyens de la Faculté de theologie de Paris contre les ordres mendians, pour servir en la cause de docteurs seculiers qui ont presenté requeste à la cour pour avoir reglement contre les docteurs en theologie desd. ordres mendians, à ce qu'ilz ne puissent assister aux assemblées de lad. Faculté, pour y avoir suffrage, plus de deux docteurs de chascune maison desd. ordres mendians ».
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 4849, fol. 164 [1]
- Fol. 164. 10 « Advis salutaire sur un quatriesme voeu institué en l'ordre des Carmelines par le Père Berulle. 1620 ».
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 4849, fol. 164 [2]
- Fol. 164. a Extrait d'une « lectre escripte et signée de la main du... Sr DE BERULLE, de Paris, le 10 janvier 1618... à une prieure qui lors estoit à Dieppe ».
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 4849, fol. 164 [3]
- Fol. 164. b « Le formulaire du quatriesme voeu du Sr DE BERULLE ».
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 4849, fol. 167
- Fol. 167. c « Censure du quatriesme voeu du Sr de Berulle, faicte par N. S. P. le pape Paul V, et rapportée par M. DU VAL, docteur en saincte theologie, en la Faculté de Paris, en plusieurs lettres qu'il a escriptes aux religieuses carmelines de France ». Les extraits ci-dessus indiqués sont tirés de lettres datées de Paris, 13 août 1618, 8 décembre 1619, 25 janvier 1620, 20 avril 1620.
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 4849, fol. 168
- Fol. 168. d « Jugement ou censure des docteurs de l'Université de Louvain ». 22 janvier 1621.
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 4849, fol. 169
- Fol. 169. e « Jugement et censure des docteurs de l'Université de Douay ». 4 février et 8 juillet 1621.
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 4849, fol. 170 [1]
- Fol. 170. f « Jugement et censure du tres docte pere... LEONARD LESSIUS,... insigne docteur et religieux de la Compagnie de Jesus ».
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 4849, fol. 170 [2]
- Fol. 170. g 4 lettres écrites par « Mr DU VAL » à deux prieures « de l'ordre des carmelines ». Paris, 8 décembre 1619, 3 novembre 1619 ; Pontoise, 5 septembre 1619 ; Paris, 25 janvier 1620.
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 4849, fol. 172 [1]
- Fol. 172. h « Extraict d'une lettre escripte par M. DE BERULLE,... à une certaine prieure ». Angoulême, 9 juillet 1619.
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 4849, fol. 172 [2]
- Fol. 172. i « Extraict d'une lettre de la prieure du premier couvent de Bordeaux, Marie de la Saincte Trinité, escrite à M. de Berulle, le 6 febvrier 1620 ».
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 4849, fol. 172 [3]
- Fol. 172. j « Extraict d'une autre lettre de la mesme prieure du premier couvent de Bordeaux, escripte le 6e febvrie 1620 à la prieure du deuxième couvent de Paris ».
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 4849, fol. 172 [4]
- Fol. 172. k « Lettre du Sr DE BERULLE à une prieur nommée Sellarie (sic, pour soeur Marie ?) de la Tres Saincte Trinité, qui estoit lors au couvent de Dieppe. De Paris, ce 10 janvier 1618 ».
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 4849, fol. 173
- Fol. 173. l « Extraict d'une lettre de Mr DU VAL, escripte à une prieure, en datte du 20 avril 1620... Paris ».
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 4849, fol. 174
- Fol. 174. 11 Lettre, en latin, adressée au pape Urbain VIII par « ELEONOR D'ESTAMPES », évêque de Chartres, 1626.
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 4849, fol. 177
- Fol. 177. 12 « Discursus super famosissima quaestione in consilio regio agitata : Conveniatne coronae Franciae amicitias et foedera potius cum catholicis quam cum religionis reformatae, ut praetendunt, sectatoribus jungere, pro reg christianissimi et regni defensione, auctore M. DE R., olim regio advocato ad parlamentum parisiense. Domini collegae, consilium dare sapientibus non supervacuum modo, sed etiam temerarium videri solet... 1626 ». En latin.
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 4849, fol. 184
- Fol. 184. 13 « Contract pour le commerce de Morbian ». Acte passé « pardevant Nicolas Taconnet et Estienne Contesse, notaires du roy... en son chastelet de Paris » entre « messire Armand Jean Du Plessis de Richelieu, ca dinal... au nom et comme surintendant general du con merce » du royaume, d'une part, et « Guillaume de Bruc, Sr dud. lieu et y demeurant, evesché de Nante en Bretaigne, Jean-Baptiste Du Val, demeurant à Paris, rue du Coq, en la paroisse S. Jean en Greve, Nicolas Le Mareschal, demeurant à Paris, rue du Four, paroisse S. Eustache, et Anthoine Rengnault, Sr de Mon mor, demeurant à Paris, rue Plastriere, en lad. paroisse S. Eustache ». Incomplet.
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 4849, fol. 196
- Fol. 196. 18 Lettre de MARIE DE MEDICIS au roi Louis XIII. Compiegne, 9 avril 1631.
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 4849, fol. 198
- Fol. 198. 19 « Arrest du conseil d'Estat, le roy y estant, contre une requeste presentée à la cour de parlement de Paris, soubs le nom de Monsieur, frere du roy, par un nommé Me Michel Roger,... 1631 ».
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 4849, fol. 200
- Fol. 200. 20 Lettre du cardinal DE RICHELIEU à Marie de Médicis. 1631.
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 4849, fol. 202
- Fol. 202. 21 « 12 may 1631. Deliberation sur laquelle est intervenu l'arrest du conseil, le roy y sceant, led. jour, contre la cour de parlement de Paris. C'est une chose constante que la cour de parlement ne peut et ne doibt cognoistre que des affaires qui sont de partie à partie...».
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 4849, fol. 204
- Fol. 204. 22 « Moyens et raisons que presente au roy et à la reyne regente, mere de S. M., la chambre des comptes de Paris, pour la conservation en son entier des droicts de regalle, au proffit de Sad. M. et des roys, ses successeurs, et satisfaire au commandement donné par L.L. M.M. aux deputtez de lad. chambre, le dernier jour de juin de la presente année 1643, après les avoir oys aux remonstrances qu'ils fisrent led. jour, de vive voix, sur le mesme subject ».
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 4849, fol. 212
- Fol. 212. 23 « Lettres du roy [LOUIS XIII] aux parlemens et gouverneurs de provinces, sur le mouvement qui s'est faict contre son service par les princes assemblez en la ville de Sedan... 7 juin 1641 ».
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 4849, fol. 222
- Fol. 222. 25 « Traicté entre Jean IV, roy de Portugal, et les estatz generaux des provinces unies des Pays Bas, à La Haye, en Hollande, l'an 1641, le... 21 janvier ».
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 4849, fol. 228
- Fol. 228. 26 « L'estendue de la seigneurie de la Republique des provinces unies des Pays Bas ».
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 4849, fol. 232
- Fol. 232. 27 « Traicté de la paix et confederation faicte, l'an 1630, entre les serenissimes Philippes IV, roy des Espagnes, et Charles, roy de la Grand Bretagne ».
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 4849, fol. 248
- Fol. 248. 28 « Instruction de la reyne... MARIE... DE MEDICIS à sa fille, reyne d'Angleterre, faicte par le cardinal » de « Berulle,... Amyens, le 15 juin 1625 ».
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 4849, fol. 256
- Fol. 256. 29 « Traicté de confederation et alliance pour cinq ans, entre Louis XIII, roy de France, et Gustave II, roy de Suede, pour le restablissement des princes et Estats d'Allemagne. A Bernvalde, au marquisat de Brandebourg, le 13 janvier 1631 ». En latin.
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 4849, fol. 259
- Fol. 259. 30 « Articles accordez entre le serenissime et tres puissant prince Louis XIII, tres chrestien roy de France et de Navarre, et la serenissime et tres puissante dame et princesse Christine, reyne designée et princesse hereditaire des Suedois, des Goths et des Wandales ». Heilbronn, le 9 avril 1633.
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 4849, fol. 264
- Fol. 264. 31 « Traicté de confederation et alliance entre Louis XIII, roy de France et de Navarre, et Cristine, reyne de Suede, contre l'empereur Ferdinand II et ses adherans, pour la liberté d'Allemagne. A Wismar, l'an 1636, le 20 mars ».
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 4849, fol. 268
- Fol. 268. 32 « Traicté de confederation et alliance entre Louis XIII, roy de France, et Christine, reyne de Suede, contre l'empereur Ferdinand III, la maison d'Austriche et leurs adherans. A Hambourg, l'an 1638, le 6 mars ». En latin.
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 4849, fol. 272
- Fol. 272. 33 « Traicté de confederation et alliance entre Louis XIII, roy de France et de Navarre, et Christine, reyne de Suede... A Hambourg, l'an 1641, le 30 juing ».
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 4849, fol. 274
- Fol. 274. 34 « Traicté entre Louis XIII, roy de France et de Navarre, et le duc Bernard de Weymar. A S. Germain en Laye, le 26 octobre 1635 ».
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 4849, fol. 279
- Fol. 279. 35 « Articles secretz [ajoutés audit traité] du 26 octobre 1635 », confirmés le 10 novembre suivant par le roi.
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 4849, fol. 283
- Fol. 283. 36 « Traitté pour sept ans, faict entre le roy [Louis XIII] par le Sr baron de Charnacé, et Mrs les estats des provinces unies des Pays Bas par leurs deputez, à La Haye, le 15 avril 1634 ».
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 4849, fol. 287 [1]
- Fol. 287. a « Articles contenants les interests que le roy [a] à demesler avec le roy d'Espagne, lesquels onts (sic) esté mis ce jourd'huy es mains de Mrs les estats generaux par le Sr de Charnacé, dont la presente copie luy a esté rendue par nos sousnomés deputés desd. Srs estats, signé de nostre main, afin qu'il n'y puisse estre faict variation de part ny d'autre... La Haye, 15 avril 1634 ».
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 4849, fol. 287 [2]
- Fol. 287. b « Declaration que le traitté de paix ou treve avec l'ennemy se fera dans les provinces unies ». La Haye, 15 avril 1634.
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 4849, fol. 288
- Fol. 288. c « Articles et conditions accordées entre le roy et Mrs les estats generaux des provinces unies des Pays Bas par les Srs baron de Charnacé, conseiller de S. M. en ses conseils d'Estat, et Mrs les deputés des Srs estats generaux des provinces unies des Pays Bas, pour la levée et entretien d'un regiment de gens de pied françois et d'une compagnie de cavalerie, en cas qu'il plaise à sad. Majesté donner lad. compagnie ». La Haye, 15 avril 1634.
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 4849, fol. 289
- Fol. 289. 37 « Traitté de confederation et alliance entre Louis XIII, roy de France et de Navarre, et les estats generaux des provinces unies des Pays Bas, contre l'empereur Ferdinand II, archiduc d'Autriche, et ses adherans... Paris, 8 fevrier... 1635 ».
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 4849, fol. 297
- Fol. 297. 38 « Traitté pour un secours de 1,200,000 livres, que le roy [Louis XIII] donne aux Estats generaux des Provinces Unies... Paris, 17 septembre 1637 ».
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 4849, fol. 300
- Fol. 300. 39 « Traitté pour un secours de 1,200,000 livres entre le roy [Louis XIII] et les estats generaux des Provinces Unies... Paris, 24 mars 1639 ».
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 4849, fol. 302
- Fol. 302. 40 « Traitté faict entre la France et les provinces unies des Pays Bas, à La Haye, en Hollande, le 29 febvrier 1644 ».
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 4849, fol. 314
- Fol. 314. 41 « Lettres de PHILIPPES LE BON, duc DE BOURGONNE, données à Arras, l'an 1419, le 2 decembre, par lesquelles il approuve et promet d'entretenir le traité fait à Troyes entre le roy Charles VI, d'une part, et Henry, roy d'Angleterre, d'autre. Et est par led. traité convenu que led. roy d'Angleterre aura la regence du royaume de France, tandis que led. Charles vivra, et qu'apres son deces il luy succedera au royaume ». En latin.
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 4849, fol. 320
- Fol. 320. 42 « Nullitez du traité fait à Troyes avecque le roy d'Angleterre, comme aussy de l'approbation dud. traité par le duc de Bourgongne, à Arras, l'an 1419, le 2 decembre ». En latin.
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 4849, fol. 336 [1]
- Fol. 336. a « De comitibus consistorianis ».
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 4849, fol. 336 [2]
- Fol. 336. b « De comitibus et tribunis scolarum ».
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 4849, fol. 336 [3]
- Fol. 336. c « De comitibus rei militaris ».
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 4849, fol. 337 [1]
- Fol. 337. d « De comitibus et archiatris sacri palatii ».
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 4849, fol. 337 [2]
- Fol. 337. e « De comitibus qui provincias regunt ».
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 4849, fol. 338
- Fol. 338. 45 « VINCENTII CABOTII, Tolosani, antecessoris aurelianensis, variarum juris publici et privati disputationum libri duo. Ex libro II, cap. 30, de origine feudorum ». En latin.
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 4849, fol. 340
- Fol. 340. 46 Récapitulation, d'après les capitulaires, des obligations des « François ».
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 4849, fol. 344
- Fol. 344. 47 « Comes sacrarum largitionum ». Extraits, en latin, concernant cette fonction.
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 4849, fol. 346
- Fol. 346. 48 « Laeti, id est milites galli sive franci qui romanis imperatoribus militabant ». Extraits, en latin, concernant ce sujet.
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 4849, fol. 348
- Fol. 348. 49 « Arborichi, id est accolae germani et franci ». Extraits, en latin, concernant ce sujet.
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 4849, fol. 350
- Fol. 350. 50 « De l'origine des fiefs. La plus commune opinion est qu'ils derivent du droit des Lombards, c'est à dire qu'on en refere l'institution aux roys lombards... Pour bien concevoir la foiblesse de cette opinion... ».
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 4849, fol. 352
- Fol. 352. 51 « Feudum ». Extraits de divers auteurs sur ce sujet. En latin.
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 4849, fol. 354
- Fol. 354. 52 Exemple d'une redevance féodale, d'après « le president DE VERSIGNY ». Le seigneur de Maintenon doit, à cause de sa terre de Maintenon, se trouver, tous les ans, à la grand messe de l'eglise de Chartres, et remettre, lors de l'offrande, au diacre, pour « une des dignitez du chapitre », un oiseau bien volant et prenant proie.
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 4849, fol. 356
- Fol. 356. 53 « Du livre intitulé Instruction pour le franc alleu de la province de Languedoc, chap. IV » et « IX » à « XII ».
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 4849, fol. 376
- Fol. 376. a « De republica Lacedemoniorum ». En latin.
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 4849, fol. 378
- Fol. 378. b « Comparaison de l'estat des Lacedemoniens avec celuy des Germains ».
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 4849, fol. 384
- Fol. 384. c « De legibus Spartanorum ». En latin.
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 4849, fol. 392
- Fol. 392. 55 « Lex ». Les extraits rangés sous ce mot sont tirés de CICERON, TACITE, PLATON. En latin.
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 4849, fol. 396
- Fol. 396. 56 Pièce imprimée de 12 pages. « De Byzantinae historiae scriptoribus, sub felicissimis Ludovici XIV, Francorum ac Navarraeorum regis christianissimi, auspiciis, publicam in lucem e Luparaea typographia emittendis. Ad omnes per Europam eruditos Προτρεπτιχόν. Parisiis, e typographia regia. M. DC. XLVIII ». En latin.

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Bar, Duché de. -- Notes, pièces et recueils divers (Chantereau-Le Fèvre).
Chantereau-Lefebvre, Louis. -- Essais historiques.
Chantereau-Lefebvre, Louis. -- Lorraine et Bar, recueils sur l'histoire des duchés de Lorraine et de Bar.
Chicot, médecin de Louis XIII.
Chifflet, Jean-Jacques. -- Réfutation de sa Praelibatio de terra et lege salica.
Clergé. -- Royauté, relation avec elle.
Étampes, Éléonor d'. -- Lettre.
Féodalité.
Lorraine. -- Recueils.
Louis XIII, roi de France. -- Clergé.
Pellisson-Fontanier, Paul. -- Remerciements.
Protestants. -- Notes et pièces diverses.
Richelieu, Armand-Jean du Plessis de, cardinal. -- Histoire, de son administration.
Rohan, Henri, duc de. -- Apologie.
Salique, Loi. -- Traité.
Saxe-Weimar, Bernard, duc de. -- Traités avec Louis XIII.
Université de Paris. -- Faculté de théologie.

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