Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Latin 9307-9314

Historique de la conservation

Source des données : BnF Archives et manuscrits

  • Envoyé du département de Meuse inférieure le 12 messidor an VII, cf. étiquette de papier en tête du latin 9307 "Departement de la Meuse Inferieure. Diplomes et chartes ou rescripts de princes du XVIIe siècle. 6e paquet"; "état sommaire des titres et diplomes conservés pour l'histoire", B.n.F., département des Manuscrits, Archives Modernes 495

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