Paris. Bibliothèque interuniversitaire de la Sorbonne, VCM 4= 11319. Pièce 12

  • Titres attestés :
    • Du procès-verbal dressé au college de Louis-le-Grand par messieurs les commissaires de la Cour, en exécution des lettres-patentes du 21 novembre 1763, vérifiées en la Cour le 25 du même mois, ledit procès-verbal daté en son commencement du premier décembre mil sept cent soixante-trois
    • [Acte. France. Parlement de Paris. 1764]
  • Autre libellé du document :
    • Bibliothèque interuniversitaire de la Sorbonne, VCM 4= 11319. Pièce 12
    • Paris. B. Sorbonne, VCM 4= 11319. Pièce 12
    • Paris. BIS, VCM 4= 11319. Pièce 12
    • Paris. Bibliothèque interuniversitaire de la Sorbonne, VCM 4= 11319. Pièce 12
    • VCM 4= 11319. Pièce 12
  • Conservé à : Paris. Bibliothèque interuniversitaire de la Sorbonne
  • Langues : français
  • Auteur : France. Parlement de Paris
  • Aspects codicologiques :
    • Dans un recueil de pièces relatives à l'Université de Paris (XVIIIe s.) et au Collège Louis-le-Grand (1763-1770).
  • Lieu d'édition :
  • Date d'édition :

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Manifeste IIIF

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Source des données : NuBIS

  • Acte daté de septembre 1764.

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