Paris. Bibliothèque interuniversitaire de la Sorbonne, VCM 4= 11319. Pièce 27

  • Titres attestés :
    • Extrait des registres du Conseil d'État
    • [Acte. France. Conseil d'État (13..-1791). 1772-02-12]
  • Autre libellé du document :
    • Bibliothèque interuniversitaire de la Sorbonne, VCM 4= 11319. Pièce 27
    • Paris. B. Sorbonne, VCM 4= 11319. Pièce 27
    • Paris. BIS, VCM 4= 11319. Pièce 27
    • Paris. Bibliothèque interuniversitaire de la Sorbonne, VCM 4= 11319. Pièce 27
    • VCM 4= 11319. Pièce 27
  • Conservé à : Paris. Bibliothèque interuniversitaire de la Sorbonne
  • Langues : français
  • Auteur : France. Conseil d'Etat (13..-1791)
  • Aspects codicologiques :
    • Dans un recueil de pièces relatives à l'Université de Paris (XVIIIe s.) et au Collège Louis-le-Grand (1763-1770).
  • Date d'édition :

Numérisations

Manifeste IIIF

Présentation du contenu

Source des données : NuBIS

  • Arrêt du 12 février 1772, relatif à l'attribution des bâtiments du collège des Cholets à l'université de Paris.

Intervenant

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