Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, NAF 8489

Volume de l'ensemble : Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, NAF 7979-8500
Titre attesté :
- 511 « Registre des requestes, remontrances et autres expéditions de pareille qualité faictes par le procureur du Roy au Thrésor et en la commission des Francs-fiefs et Nouveaux acquestz, de l'an 1633 ».
Autre libellé du document :
- Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, NAF 8489
- Paris. BnF, NAF 8489
Conservé à : Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits
Composition :
- 118 feuillets.

Sujets et thèmes

Franc-Fief et nouveaux acquets. -- Commission des francs-fiefs et nouveaux acquets (1633).
Gon de Bergonne, Louis. -- Mss. provenant de lui.
Lamoignon, Maison de. -- Mss. en provenant.
Parlement de Paris. -- Recueil, ou collection du Parlement.
Trésor. -- Requêtes et remontrances.