Présentation du contenu

Source des données : FranceArchives

• Description(s) : (Liasse). 3 pièces parchemin, 48 pièces papier. Norroy : — Procès-verbaux de visite à la requête du commandeur de Bourlémont (1659-1662) ; visites de réparations à faire. 33 pièces papier. — Traité avec Sébastien Torna, maître maçon à Vittel pour les réparations du moulin. 1739. 1 pièce parchemin, 2 pièces papier. — Pièces de procédure entre Antoine de Simon de la Chapelle de Bragny, commandeur de Robécourt et Norroy et les habitants de Vittel qui avaient détourné le cours du ruisseau dit le Bastare pour irriguer leurs prairies, au détriment du moulin de Norroy. Parmi ces pièces se trouvent : un accomodement du 5 janvier 1611 ; un procès verbal de visite des travaux faits en exécution de l'accomodement, le 4 juillet 1611 ; la ratification des accords par Jean Damas, gentilhomme ordinaire de la chambre du roi, capitaine gouverneur de Beaune, seigneur de St Biran, baron de Chaudeney-le-Chatel, en Bourgogne, et de Lignéville, Vittel, Melay, They-sous-Montfort, La Malmaison en Lorraine, et Claude d'Anglure sa femme, et par Gaspard de Lignéville, seigneur du dit lieu, de Vittel, Tumejus, Houécourt, Melay, conseiller d'état de S. A. gentilhomme de la chambre de monseigneur de Vaudémont (1611), par Jean de Lignéville, seigneur de Dombrot et de Vittel en partie, grand veneur de Lorraine, bailli et capitaine d'Hattonchatel et par François Damas, seigneur de St Biran, Lignéville, Vittel, La Malmaison, Gentilhomme de la chambre du roi de France et Jeanne de Grammont (1613) ; des ordonnances de la duchesse Marguerite rendues en l'absence de son époux et du duc Henri II (1613). 1609-1613. 4 pièces parchemin, 28 pièces papier. — Pièce de procédure au même sujet entre le commandeur de Bourlémont et les habitants de Vittel. 1662. 1 pièce papier. — Pièces relatives aux réparations du canal et réserves faites par le commandeur Bouhier à ce sujet. 1702-1704. 3 pièces papier. — Pièces de procédure relatives au procès entre Dominique Loisont, meunier de Norroy et Nicolas Lory de la Neuveville-sous-Châtenois. 1702. 4 pièces papier. — Baux du moulin : par Jean d'Anglure commandeur de Robécourt et Norroy à Mengin Bidda, de Couxelle-soubz-Chastenoy pour 6 ans moyennant 26 réseaux de blé mesure de Bulgnéville, 15 oisons, 15 chappons et 2 livres de cire. 1558 (n. s.) 15 février. Conditions de bail en 1603 ; par Henri d'Anglure commandeur de Robécourt et Norroy, à Dominique Mollard, de Malaincourt pour 3 ans moyennant 370 francs lorrains, 1659 ; par le même à Claudin Bretton de Norroy, pour 3 ans moyennant 220 francs lorrains, 1662 ; par le commandeur Bouhier à François Collon pour 9 ans moyennant 50 écus à 3 livres, 1708 ; par le même au même pour 9 ans moyennant 200 livres de France, 1724 ; par le même au même pour 6 ou 9 ans moyennant 360 livres tournois, 1734 ; par le même à Joseph Collon et Marguerite Prudhomme sa femme, pour 6 ou 9 ans moyennant 378 livres tournois, 1739 ; par le même aux mêmes pour 9 ans moyennant 400 livres tournois, 1746. 1 pièce parchemin, 11 pièces papier.