Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, NAF 21891

Volume de l'ensemble : Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, NAF 21880-21933
Titre attesté :
- XII Déclaration des Droits de l'homme. -- Constitutions de l'an III et de l'an VIII. -- Projet de constitution pour la République batave.
Autre libellé du document :
- Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, NAF 21891
- Paris. BnF, NAF 21891
Conservé à : Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits
Composition :
- 598 f.

Autres intervenants

Daunou -- Correspondance et papiers
Pays-Bas -- Recueil de pièces sur l'occupation française des Pays-Bas
Pays-Bas -- Projet de constitution pour la République batave
Saint-Ouen, près Paris -- Cens, rentes, etc. de l'Aumône de Saint-Denys