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Source des données : BnF Archives et manuscrits
On remarque dans ce volume les pièces suivantes : Lettres patentes de Thibaut Ier, duc de Lorraine, « actum apud Esmanciam », 1er juin 1218, copie de P. Dupuy (4) ; — « Procès-verbal du bailly de Vosges [Jacques de Ligniville], de ce qui se passa en la ville de Remiremont pour enlever et oster les sauvegardes et armoiries de l'Empereur et saisir le temporel des religieuses », 26 mai 1566 (6) ;
Lettres de J[ean]-Louis de Lavalette, [duc d'Épernon], au Roi [Henri IV], « de la citadelle de Metz », 18 oct. 1609, orig. (14), et à [Louis Potier], sieur de Gesvres, Metz, 16 oct. 1609, orig. (153) ;
Dissertation concernant les droits du Roi sur la Lorraine, par Ismaël Boulliau, en latin (16) ; — Lettres de la princesse de Phalsbourg à son frère, le duc François de Lorraine, Bruxelles, 31 mars 1635, et à la duchesse Claude, sa belle-soeur, 30 mars 1635, copies de P. Dupuy (24 et 25) ; — « Extrait des registres de Parlement » portant cassation d'ordonnances rendues par le Conseil de Nancy, Metz, 24 nov. 1634, exemplaire collationné, in-fol., impr. (26) ; — « Mémoire de la part du Procureur général de Roi en son Conseil souverain de Nanci, concernant la liberté de religion ès terres et seigneuries de Pfaltzbourg et Lixheim », Nancy, 21 juillet 1635, signé : « N[icolas] Rigault », orig. (27) ; — Traduction française des « articles de la capitulation passée entre Son Altesse Palatine [Frédéric IV], d'une part, et les nouveaux bourgeois de la neuve ville de Lixheim, d'autre part », Heidelberg, 22 fév. 1608, de la main de N. Rigault (31) ;
Lettres du duc de Lorraine Henri II, portant restriction de la liberté religieuse dans la seigneurie de Phalsbourg, Nancy, 23 juin 1619 (33) ; — Déclaration du même, sur la liberté religieuse à Lixheim, Nancy, 2 oct. 1623 (37), et dans ses domaines, 10 oct. 1623 (37 v°) ; — Déclarations analogues de Louis de Lorraine, prince de Phalsbourg, 2 sept. 1629 (41) ; et de la princesse Henriette de Lorraine, sa femme, pour Lixheim, Nancy, 29 avril 1633 (43) ; — Lettre de Louis XIII au comte de Brassac, au sujet de l'établissement de la religion réformée à Lixheim et à Phalsbourg, Senlis, 27 fév. 1635 (45) ; — Sentence rendue contre deux habitants de Lixheim qui avaient abjuré le catholicisme, 8 juin 1635 (46) ;
« Difficultez à reigler entre la couronne de France et la Lorraine » (48) ; — « Des droits du Roy sur plusieurs seigneuries devers le duché de Lorraine et la rivière de Meuse » (50) ; — Procès intenté par Christophe et Claude de La Vallée au duc de Lorraine (52) ; — Pièces relatives à la coutume de Bar (76 et 82) ; — Notes de Pierre Pithou sur cette coutume, autogr. (86) ; — Protestation du Parlement contre la nouvelle rédaction des coutumes de Bar, 7 août 1581, parchemin (92) ; — Requête du procureur général J[ean] de La Guesle au Parlement, contre cette nouvelle rédaction, 18 août 1581, orig. (93) ; — Réponse du Parlement à la requête précédente, 21 août 1581, orig., parchemin (94) ;
Extraits des registres des patentes du bailliage de Clermont pour 1553 (96) ; — Droits du Roi sur la ville et châtellenie de Clermont en Argonne (108) ; — « Mémoire touchant l'estat et les droicts de l'évesché de Metz » (120) ; — Notes de P. Dupuy, sur Hombourg, S. Avold, Vallacourt et Wassoncourt, Nomény, Habaudange, Aube, Marsal, Épinal, Turquestain, Condé-sur-Moselle et Conflans en Vouvre, étang de Desselingen, Baccarat, salines de Moyenvic et Marsal, Gondressanges et Lestang, Serisy, Champigneulles, Orron, Châtillon, Lutzelbourg, Batlemont (127 et suiv.) ; — Mémoires sur l'évêché de Metz (141), et sur la ville de Metz, 1444 (143) ;
Lettres d'A[nne de Peyrusse] Des Cars, cardinal de Givry, au Roi [Henri IV], Vic, 3 sept. 1609, autogr. (149), et à [Antoine Potier], sieur de Sceaux, même date, orig. (151) ;
Lettres de naturalité octroyées aux habitants de Metz par François II, Reims, sept. 1559 (154) ; — Remontrances faites au Roi [Charles IX], au sujet du mauvais état des affaires de Metz, 1566 (162) ; — Procès-verbal dressé dans une affaire de séquestration d'une jeune fille, Philippe de Fombert, au monastère de Sainte-Glossine, Metz, 8 oct. 1630 (168) ;
Notes sur l'abbaye de Gorze (172) ; — Mémoire tendant à prouver que l'évêché de Toul est compris dans le concordat de la nation germanique et que le pape n'en peut disposer à son gré (177) ; — Autres pièces relatives à l'église de Toul, 1608-1618 (182) ; — Inventaire des pièces produites devant le Parlement par le chapitre de la cathédrale de Toul, « requérant l'entérinement de lettres patentes à eux octroyées par le Roy, le 29 juin 1615, contre Mr le procureur général » (192) ;
Notes de Pierre Dupuy, sur diverses localités de l'évêché de Verdun : Hatonchâtel, Bauzey, Magiennes, Tilley-sur-Meuse, Ypescourt, Charney, Sampigney et Dieulouard (212) ; — Déclaration de l'évêque de Verdun, François de Lorraine, 10 déc. 1635 (220) ;
Lettres patentes du dauphin Charles, duc de Normandie, [plus tard Charles V], relatives au château de Passavant-en-Vosge, Paris, 20 janv. 1459 [lisez 1359] (223) ; et du duc Jean de Lorraine, relatives au même château, Paris, 33 (sic) sept. 1367 (231) ; — Autres documents relatifs à Passavant et à la forêt de cette localité, de 1577 à 1581 environ (233, 239 et suiv.) ; etc.
Source des données : Jonas
Volume constitué en 1638.
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