Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 5086

  • Titres attestés :
    • Recueil de copies de pièces et de formules tirées d'actes des rois Louis XI, François Ier et Charles IX.
    • a Formules tirées d'actes de FRANÇOIS Ier, parmi lesquels on remarque.
    • b CLAUDE DE FRANCE, duchesse de Bretagne, comtesse de Blois, présente à la confirmation du roi la nomination qu'elle a faite de « Macé Chappellier », pour l'office de sergent royal ordinaire au bailliage de Blois, tenu précédemment par « Jehan de Villiam ».
    • c Actes de FRANÇOIS Ier.
    • d Acte par lequel ANTOINE DUPRAT, chevalier, Sr DE NANTOUILLET, chancelier de France et gouverneur de la chancellerie de Bourgogne, nomme « Jehan Simon, licencié en loix », lieutenant de ladite chancellerie de Bourgogne au bailliage de Chalon, office vacant par le trépas de Me « Jehan de Loysie,... Donné à Lyon, soubz le seel de noz armes, le cinquiesme jour de juing, l'an 1522 ».
    • e Actes de FRANÇOIS Ier.
    • f « Les generaulx conseillers du roy... sur le faict et gouvernement des finances », déclarent consentir « l'enterinement et accomplissement des lectres » du roi, taxant et ordonnant « à messe Jehan Godon, chevalier, et Me Jehan de Montaulieu, conseillers ordinaires » dudit roi, « en son grant conseil, pour avoir par eulx servy et residé en la ville de Calays, où lors estoit monseigneur le chancelier et le conseil, les moys d'octobre et de novembre, oultre le temps qu'ilz estoient tenuz servir et resider... à chascun d'eulx, la somme de VIIIXXVI l. 13 s. 4 d. t. », et mandent à « Jehan Prevost » bailler et délivrer à chacun desdits Srs ladite somme. 1522.
    • g Actes de FRANÇOIS Ier.
    • h ANTOINE DU PRAT, cardinal archevêque de Sens et chancelier de France, écrit au bailli d'Orléans, pour le mettre en demeure d'instituer « Jehan Dessort, dit de Perigourt, valet de chambre ordinaire du roy », dans la possession et saisine de l'office qu'il a reçu du roi de « cappitaine et concierge de la grosse tour neufve de la ville d'Orleans ».
    • i Actes de FRANÇOIS Ier.
    • j Le roi LOUIS XI permet à Guillaume Sterlin, Jean Semolat, Dougal Camal, sujets et serviteurs du roi d'Écosse, de trafiquer en France des marchandises qu'ils ont sur trois navires, savoir le Christophle, la Catherine et le Camal, qui pourront être armés en guerre et courir sus aux ennemis du roi, les prises qui résulteront de ces courses pouvant être vendues en France, sous la réserve des droits de péages à acquitter.
    • k Actes de FRANÇOIS Ier.
    • l ANTOINE DU PRAT, chancelier de France, s'adressant aux maîtres des requêtes ordinaires de l'hôtel du roi, les charge d'instruire le procès et d'opérer le jugement de « Me Loys de Lantier, conseiller du roy et rapporteur en sa... chancellerie à Paris », lequel s'était rendu coupable de malversations. 1523.
    • m Actes de FRANÇOIS Ier.
    • n Acte de CHARLES IX, accordant à « Remond de Lago, natif du pays de Biern », l'autorisation de résider en France et d'y « jouyr de telz et semblables droictz, previlleges, franchises et libertez dont joyssent les vraiz et naturelz regnicolles ». Blois, novembre 1571.
  • Autre libellé du document :
    • Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 5086
    • Paris. BnF, Français 5086
  • Conservé à : Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits
  • Langues : français
  • Date de fabrication :
  • Support : Papier.
  • Composition :
    • 189 feuillets. Le feuillet 30 est blanc.

Intervenant

Sujets et thèmes

Source des données : BnF Archives et manuscrits

  • Auch. -- Chapitre.
    Bazadais, Recueil sur le. -- Pièce relative à la rédaction des coutumes.
    Beaucaire. -- Notes et pièces diverses.
    Beauvais. -- Commerce.
    Beauvais. -- Fortifications.
    Bourges. -- François 1er, actes et lettres.
    Bresmes, Georges.
    Calais. -- Négociations sous François Ier.
    Canossa, Louis de, évêque de Bayeux.
    Chaise-Dieu, La, d'Auvergne.
    Chambord, Château de.
    Charles IX, roi de France. -- Actes et lettres.
    Clombact, Hans. -- Sauf-conduit.
    Commerce. -- Maritime (commerce).
    Commerce. -- Ordonnances, de Louis XI.
    Compère, Pierre, chanoine.
    Del Bene, Pierre-François, marchand florentin. -- Acte de François Ier.
    Dijon. -- Notes et pièces diverses.
    Dynante, Perpoinct, marchand de la Hanse thioise.
    Espagne. Histoire extérieure. -- Relations, étudiants espagnols à l'Université de Paris.
    Fleurance, Ambroise de.
    Fontgombaud, Abbaye de.
    Formulaires. -- Chancellerie des rois de France (XVe-XVIe s.).
    François Ier, roi de France. -- Actes et lettres.
    Gap.
    Guyot, Michel.
    Hesdin. -- Pièces diverses.
    Jabin, Mesmin, notaire. -- Acte de François Ier.
    La Sarre.
    La Trémoille, Louis II de, vicomte de Thouars. -- Procès.
    Lago, Raymond de.
    Langres. -- Coutumes.
    Le Roy, Jacques, receveur général des finances du roi.
    Lezat, Abbaye de, Ariège.
    Louis XI, roi de France. -- Actes et lettres.
    Luffitati, Jean-Francisque de, marchand de Crémone.
    Lunel. -- Seigneurie.
    Lyon. -- Notes et pièces diverses.
    Marine. -- Notes et pièces diverses.
    Méry, marchand florentin. -- Acte de François Ier.
    Middelbourg. -- Acte de François Ier.
    Milan. -- Notes et pièces diverses.
    Milan. -- Secrétaires.
    Milanais. -- François Ier, acte.
    Montélimar. -- Acte de François Ier.
    Montieramey, Abbaye de, Aube.
    Montigny-Leguesdier, Seine-et-Marne. -- Pièce.
    Montsaugeon, Hte-Marne. -- Coutumes.
    Nîmes. -- Notes et pièces diverses.
    Normandie. -- Clergé.
    Normandie. -- Pièces diverses.
    Ornesan, Bertrand d', baron de Saint-Blancard.
    Paris. Abbayes et Communautés. -- Saint-Germain-des-Prés.
    Paris. Diocèse. -- Sainte-Chapelle.
    Péronne. -- Saint-Fursy.
    Pontoise. -- Hôtel-Dieu.
    Prémontré, Abbaye de, diocèse de Laon.
    Regis, Thomas.
    Saint-Jean-d'Angely. -- Abbaye.
    Saint-Jean-d'Angely. -- Coutumes.
    Saint-Léonard-en-Limousin.
    Saint-Sever, Landes. -- Abbaye.
    Sainte-Marie, La, vaisseau de Nice.
    Saintonge. -- Coutumes.
    Sarre, Seigneurie de la, vicomté d'Auxonne. -- Pièce (François Ier).
    Sel. -- Notes et pièces diverses.
    Talon, Raymond, juge au bailliage d'Auvergne. -- Acte de François Ier.
    Troyes. -- Notes et pièces diverses.
    Université de Paris, étudiants espagnols.

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