Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 21756

Volume de l'ensemble : Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 21545-21808
Titre attesté :
- CCXII Gabelles.
Autre libellé du document :
- Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 21756
- Paris. BnF, Français 21756
Conservé à : Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits
Composition :
- 442 feuillets.

Présentation du contenu

Gabelles en général, 1350-1727 : de l'origine du droit de gabelle, statuts des marchands de sel, instructions pour les receveurs des gabelles (fol. 1). — Droits sur le sel, 1663-1728 : droits de brouage, de regrat, droits manuels, droit de Quart-Bouillon, etc. (fol. 113). — Greniers à sel, 1715-1735 (fol. 180). — Distribution du sel, 1703-1726 (fol. 253). — Prix du sel, 1715-1721 (fol. 270). — Officiers des greniers à sel, 1681-1720 (fol. 283). — Présidents (fol. 300). — Greffiers (fol. 302), — Receveurs (fol. 306). — Contrôleurs (fol. 316). — Collecteurs de l'impôt du sel, 1718-1720 (fol. 318). — Grenetiers (fol. 326). — Amineurs et mesureurs de sel (fol. 330). — Commissaires-vérificateurs des rôles (fol. 338). — Sel, pièces diverses, 1716-1726 (fol. 342).