Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, FM1 (61)

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Source des données : BnF Archives et manuscrits

  • 1808-1813 : 1 cahier de procès-verbaux. 5ème ordre.

    1808-1821 : 2ème et 3ème registre de procès-verbaux. 4ème ordre : de la 44ème à la 161ème assemblée.

    1797-1807 : 1 cahier de procès-verbaux. 3ème ordre : 16 assemblées.

    1797-1806 : 1 cahier de procès-verbaux. Administration : 50 assemblées.

    1788-1792 : procès-verbaux, aux 5 ordres (esquisses).

    1788 et 1803 : statuts et règlements, et pièces concernant son inauguration (avec lettres capitulaires).

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