Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 5944

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Titres attestés :
- Première partie.
- Recueil, en deux parties, de pièces relatives à l'apanage de certains princes du sang, principalement Henri d'Anjou (Henri III) et François d'Alençon, son frère (1501-1610).
- Seconde partie.
Autre libellé du document :
- Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 5944
- Paris. BnF, Français 5944
Conservé à : Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits
Langues : français
Date de fabrication :
- 1601 - 1700 (Source : BnF Archives et manuscrits)
- XVIIe siècle (Source : BnF Archives et manuscrits)
Support : Papier.
Composition :
- 347 feuillets, cotés A-H, 11-64 et 1-175.

Parties du manuscrit

BnF Archives et manuscrits

Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 5944, fol. 2 [1]
- Fol. 2. 1 Lettres de CHARLES IX, par lesquelles il laisse à son frère Henri, élu roi de Pologne, la pleine possession de la seigneurie de Montrichard en Touraine, et des comtés de Quercy et de Rouergue. Boulogne, 3 août 1573.
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 5944, fol. 7
- Fol. 7. 2 Lettres de CHARLES IX, par lesquelles il donne à son frère François, duc d'Alençon, Château-Thierry et autres terres. Moulins, 8 février 1566.
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 5944, fol. 19 v°
- Fol. 19 v°. 3 Lettres de CHARLES IX, par lesquelles il octroie à son frère François, duc d'Alençon, le pouvoir de nommer à divers offices, dans le duché d'Alençon, Château-Thierry et autres terres à lui données pour son apanage. Moulins, 8 février 1566.
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 5944, fol. 23 v°
- Fol. 23 v°. 4 Lettres de CHARLES IX, par lesquelles il déclare que, ayant donné en apanage à son frère François, duc d'Alençon, le duché d'Alençon, le comté du Perche, Château-Thierry, Châtillon et Épernay, Mante, Meulan, Gisors, Vernon et Andely, et ayant depuis entendu que la duchesse de Ferrare jouissait à titre onéreux desdits comtés de Gisors, Vernon et Andely, il donne à sondit frère le comté d'Évreux, qu'il érige en duché, etc. Au Plessis-les-Tours, octobre 1569.
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 5944, fol. 28 v°
- Fol. 28 v°. 5 Lettres de CHARLES IX, par lesquelles il donne au duc d'Alençon, pour supplément d'apanage, le comté de Dreux et la seigneurie de Sézanne. Au Plessis-les-Tours, octobre 1569.
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 5944, fol. 35 v° [1]
- Fol. 35 v°. 6 Lettres de CHARLES IX, par lesquelles il laisse au duc d'Alençon, pour supplément d'apanage, les vicomtés et seigneuries de Caen, Falaise, Bayeux, etc. Paris, octobre 1570.
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 5944, fol. 44
- Fol. 44. 7 Lettres de CHARLES IX, par lesquelles il valide l'évaluation faite des duché d'Alençon et autres terres qu'il avait donnés en apanage au duc d'Alençon. Villers-Cotterêts, 2 janvier 1571.
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 5944, fol. 49 v°
- Fol. 49 v°. 8 Lettres de CHARLES IX, par lesquelles il donne au duc d'Alençon, pour supplément d'apanage, les comtés du Maine et de Meaux et autres terres. Monceaux, juin 1573.
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 5944, fol. 61 v°
- Fol. 61 v°. 9 Lettres de CATHERINE DE MEDICIS, portant consentement que le comté de Meaux et la seigneurie du Château-du-Loir, qui lui avaient été baillés pour partie de son dot et douaire, soient baillés pour supplément d'apanage au duc d'Alençon. Paris, 21 août 1573.
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 5944, fol. 64 v°
- Fol. 64 v°. 10 Lettres de HENRI III, par lesquelles il cède au duc d'Alençon, pour supplément d'apanage, le comté de Montfort-l'Amaury. Lyon, septembre 1574.
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 5944, fol. 71 v°
- Fol. 71 v°. 11 Lettres de HENRI III, par lesquelles il cède au duc d'Alençon, en accroissement d'apanage, les duchés d'Anjou, Touraine et Berry. Paris, mai 1576.
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 5944, fol. 79
- Fol. 79. 12 Acte d'opposition de la reine ÉLISABETH, douairière de France, au nom du duché de Berry, accordé pour supplément d'apanage au duc d'Alençon.
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 5944, fol. 80 v°
- Fol. 80 v°. 13 Acte d'opposition de MARIE STUART, reine d'Écosse, à l'octroi fait au duc d'Alençon du duché de Touraine, pour supplément d'apanage. S. d.
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 5944, fol. 82
- Fol. 82. 14 Extraits des Registres du Parlement, relatifs à l'accroissement d'apanage accordé au duc d'Alençon.
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 5944, fol. 87
- Fol. 87. 15 Lettres missives du duc D'ALENÇON (FRANÇOIS DE VALOIS), apportées de sa part au Parlement par le sr de La Bourdaisière. Joigny, 13 mai 1576.
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 5944, fol. 87 v°
- Fol. 87 v°. 16 Forme du pouvoir et confirmation de HENRI III, pour ceux que le duc d'Alençon avait fait ses lieutenants généraux dans les terres de son apanage. S. d.
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 5944, fol. 90 v°
- Fol. 90 v°. 17 Permission de HENRI III au duc d'Anjou, son frère, le même qui avait porté le titre de duc d'Alençon, d'aliéner certains greffes de certains duchés, terres et seigneuries à lui baillés pour son apanage. Paris, 4 juillet 1578.
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 5944, fol. 96
- Fol. 96. 18 Procuration de FRANÇOIS, duc D'ANJOU, à Regnault de Beaune, évêque de Mende, son chancelier, pour aliéner certains greffes de son apanage. Monts, 16 nov. 1578, et pièces annexes.
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 5944, fol. 100 v°
- Fol. 100 v°. 19 Lettres de provision de FRANÇOIS, duc D'ANJOU, de la charge de son chancelier, en faveur de Christophe de Thou. Angers, 27 février 1580.
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 5944, fol. 104 v°
- Fol. 104 v°. 20 Lettres de HENRI III, par lesquelles il permet au duc d'Anjou de nommer aux offices qui vaqueront dans les terres de son apanage. Blois, 12 déc. 1580.
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 5944, fol. 107 v°
- Fol. 107 v°. 21 Permission donnée par HENRI III au duc d'Anjou, de vendre de ses domaines jusqu'à concurrence de huit mil trois cents trente trois écus un tiers de rente. Dolainville, nov. 1580.
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 5944, fol. 112
- Fol. 112. 22 Lettres de jussion de HENRI III au Parlement, pour la vérification des précédentes lettres. Blois, 24 déc. 1580.
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 5944, fol. 114 v°
- Fol. 114 v°. 23 Arrêt du Parlement sur la vérification desdites lettres. 20 janvier 1581.
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 5944, fol. 117 v°
- Fol. 117 v°. 24 Déclaration de ERANÇOIS, duc D'ANJOU, par laquelle il prétend que les acquéreurs de son domaine en jouissent « effectuellement ». Cadillac, 3 mars 1581.
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 5944, fol. 120 v°
- Fol. 120 v°. 25 Ratification par HENRI III, des précédentes lettres du duc d'Anjou. Saint-Germain-en-Laye, 8 mars 1581.
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 5944, fol. 125
- Fol. 125. 26 Commission de FRANÇOIS, duc D'ANJOU, pour l'aliénation et vente de quelques terres et seigneuries de son apanage. Cadillac, 21 mai 1581.
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 5944, fol. 129
- Fol. 129. 27 Lettres patentes de FRANÇOIS, duc D'ANJOU, par lesquelles il révoque la suppression de la Chambre des Comptes par lui établie à Tours, et la rétablit à nouveau. Saint-Valery, 15 octobre 1581.
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 5944, fol. 138 [1]
- Fol. 138. 28 Lettres patentes de FRANÇOIS, duc D'ANJOU, portant suppression de certains offices de sa Chambre des Comptes rétablie à Tours. Anvers, 1er juin 1582.
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 5944, fol. 144 v°
- Fol. 144 v°. 29 Autorisation par HENRI III de la création faite par le duc d'Anjou d'une Chambre des Comptes établie à Tours. Fontainebleau, 1er juin 1582.
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 5944, fol. 148 v°
- Fol. 148 v°. 30 Arrêt du Parlement de Paris, portant vérification de la création de la Chambre des Comptes établie par le duc d'Anjou à Tours. 3 août 1582.
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 5944, fol. 151
- Fol. 151. 31 Arrêt de la Chambre des Comptes établie à Tours par le duc d'Anjou, sur l'autorisation par le roi de la création de ladite Chambre. 7 septembre 1582.
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 5944, fol. 154
- Fol. 154. 32 Arrêt de la Chambre des Comptes établie à Tours par le duc d'Anjou, sur la suppression par ledit duc de certains offices de ladite Chambre. 7 septembre 1582.
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 5944, fol. 159 v°
- Fol. 159 v°. 33 Suppression par HENRI III de la Chambre des Comptes établie à Tours pour les duchés et autres seigneuries que tenait en apanage le duc d'Alençon. Saint-Maur-des-Fossés, juin 1584.
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 5944, fol. 2 [2]
- Fol. 2. 1 Opposition du Parlement de Paris à la succession des filles dans les terres de l'apanage de France, et à l'enregistrement du contrat de mariage du duc d'Alençon (Charles), avec Suzanne de Bourbon, 5, 14 et 26 mai 1501 [avec des lettres missives de LOUIS XII (fol. 5), au Parlement].
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 5944, fol. 7 v°
- Fol. 7 v°. 2 Aliénation par FRANÇOIS Ier, à Renée de France, épousant Hercule, fils du duc de Ferrare, du duché de Chartres, etc., pour 250.000 écus (Catalogue des Actes de François Ier , n° 3074). Fontainebleau, juillet 1528.
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 5944, fol. 21 v°
- Fol. 21 v°. 3 Lettres de FRANÇOIS Ier, par lesquelles il donne en apanage à son second fils Charles, le duché de Châtellerault et autres seigneuries (Catalogue des Actes de François Ier , n° 11528). Fontainebleau, 12 juin 1540.
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 5944, fol. 35 v° [2]
- Fol. 35 v°. 4 Décharge donnée par ordonnance de la Chambre des Comptes de Paris au solliciteur des affaires de feu Monsieur, Charles, duc d'Orléans, de tous les comptes rendus du domaine des pays, terres et seigneuries que tenait en apanage ledit Charles, duc d'Orléans. 12 mai 1546.
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 5944, fol. 67
- Fol. 67. 5 Forme en laquelle HENRI Ier DE SAVOIE, duc DE NEMOURS, pourvoyait aux nouveaux offices du duché de Chartres, suivant la faculté contenue aux lettres d'aliénation de François Ier en faveur de Renée de France. Paris, 8 déc. 1610.
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 5944, fol. 69 v°
- Fol. 69 v°. 6 Lettres de LOUIS XIII, par lesquelles il confirme la nomination faite par Henri Ier de Savoie, duc de Nemours, de la personne du sr Étienne Simon à l'état et office de lieutenant général aux bailliage et siège présidial de Chartres, etc. Paris, 31 déc. 1610.
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 5944, fol. 73 v°
- Fol. 73 v°. 7 Lettres de CHARLES IX, par lesquelles il donne en apanage à son frère Henri, duc d'Anjou, les duchés d'Anjou et de Bourbonnais et le comté de Forez, pour lui valoir 100.000 l. de rentes, et de plus lui donne la maison de Chenonceaux. Moulins, 8 février 1566.
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 5944, fol. 86
- Fol. 86. 8 Autres lettres de CHARLES IX, qui permet à son frère Henri, duc d'Anjou, de nommer à divers offices dans les duchés d'Anjou et de Bourbonnais et dans le comté de Forez, qu'il avait en apanage. Moulins, 8 février 1566.
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 5944, fol. 90
- Fol. 90. 9 Extraits des Registres du Parlement, relatifs à l'apanage des ducs Henri d'Anjou et François d'Alençon. Février et 20 mars 1565.
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 5944, fol. 103 v°
- Fol. 103 v°. 10 Lettres de CHARLES IX, par lesquelles il établit le sénéchal d'Anjou et ses lieutenants à Angers et ceux du présidial juges des exempts pour connaître des cas réservés au roi par l'apanage donné au duc d'Anjou. Au château de Boulogne, 28 juillet 1568.
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 5944, fol. 107
- Fol. 107. 11 Autres lettres de CHARLES IX, par lesquelles il déclare vouloir que son frère Henri, duc d'Anjou, soit mis en possession et jouissance des duchés d'Anjou et de Bourbonnais et du comté de Forez, à lui baillés en apanage. Paris, 5 février 1568.
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 5944, fol. 113 v°
- Fol. 113 v°. 12 Autres lettres de CHARLES IX, par lesquelles il donne pour supplément d'apanage à son frère le duc d'Anjou, le duché d'Auvergne et le comté de Montfortl'Amaury. Amboise, 7 août 1569.
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 5944, fol. 120
- Fol. 120. 13 Lettres de CATHERINE DE MEDICIS, par lesquelles elle cède à son fils le duc d'Anjou, les duchés d'Auvergne et de Bourbonnais et le comté de Montfort-l'Amaury. Au camp de La Lende, près Saint-Jean-d'Angely, 5 nov. 1569.
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 5944, fol. 123 v°
- Fol. 123 v°. 14 Lettres de CHARLES IX, par lesquelles il donne pouvoir à son frère le duc d'Anjou, de nommer à tous offices extraordinaires du duché d'Auvergne et du comté de Montfort-l'Amaury. Amboise, 17 août 1569.
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 5944, fol. 131
- Fol. 131. 15 Lettres de CHARLES IX, par lesquelles il cède à son frère le duc d'Anjou, pour supplément d'apanage, le comté de la Haute et Basse Marche, le comté de Quercy, la sénéchaussée de Rouergue, et les seigneuries de Montrichard et de Civray, au pays de Touraine. Paris, sept. 1570.
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 5944, fol. 138 [2]
- Fol. 138. 16 Commission de CHARLES IX à Antoine Nicolaï, président en la Chambre des Comptes, pour évaluer le revenu annuel des comtés de la Marche, Quercy, Rouergue, etc., cédés pour supplément d'apanage à son frère le duc d'Anjou. Paris, 4 nov. 1570.
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 5944, fol. 143 v°
- Fol. 143 v°. 17 Évaluation par Antoine NICOLAÏ etc., du revenu des duchés, comtés et autres seigneuries baillés en apanage à Henri, duc d'Anjou, par son frère Charles IX.
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 5944, fol. 165 v°
- Fol. 165 v°. 18 Confirmation par CHARLES IX de la précédente évaluation. Paris, 3 sept. 1570.

Intervenants

Auteur de lettres : Catherine de Médicis (reine de France, 1519-1589)
Auteur de lettres : Louis XII (roi de France, 1462-1515)

Sujets et thèmes

Source des données : BnF Archives et manuscrits

Anjou, François de Valois, duc d'Alençon, puis duc d'. -- Actes et lettres.
Anjou, François de Valois, duc d'Alençon, puis duc d'. -- Apanage.
Apanages.
Catherine de Médicis
Charles IX, roi de France. -- Actes et lettres.
François Ier, roi de France. -- Actes et lettres.
Henri III, roi de France. -- Actes et lettres.
Henri III, roi de France. -- Anjou, apanage.
Louis XIII, roi de France. -- Actes et lettres.
Marie Stuart, reine de France et d'Écosse. -- Actes et lettres.
Nicolaï, Antoine II de, premier président de la Chambre des Comptes. -- Évaluation, du revenu de la Marche.
Orléans, Charles, duc d'Angoulême et d', fils de François Ier. -- Apanage.

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