Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 21593

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Source des données : BnF Archives et manuscrits

  • Contre les requêtes du Palais, 1650-1690 (fol. 1), — le bailli du Palais (fol. 16), — la prévôté de l'Hôtel, 1626-1711 (fol. 19), avec l'affaire du marquis d'Hautefort, 1680 (fol. 48), et la succession du maréchal d'Estrades, 1686 (fol. 52), — les officiers de la Connétablie, 1672-1682 (fol. 66), — le prévôt des Bandes (fol. 72), — les Trésoriers de France et la Chambre du Trésor, 1543-1713 (fol. 77), — les officiers de l'Élection (fol. 142), — les diverses juridictions, 1331-1725 ; droit de suite (fol. 149), — les Huissiers et Sergents, 1657-1673 (fol. 229). — Arrêts concernant les juridictions du prévôt de Château-Thierry (fol. 158), — l'abbé de Saint-Germain-des-Prés (fol. 164), — le lieutenant-général de Melun (fol. 168), — l'église de Paris, haut justicier de Chastenay (fol. 173), — le bailliage de Chartres (fol. 175, 212), — les juges de Fougères (fol. 185), — le lieutenant-général de Meaux (fol. 187), — la juridiction de Pressigny (fol. 188), — le prévôt de Corbeil (fol. 190), — la justice de Villeroi (fol. 200), — les officiers de la vicomté d'Auge (fol. 202), — la justice de Farcheville (fol. 208), — les officiers du Parlement de Rouen et ceux du Chapitre de la ville (fol. 214), — les officiers de Montivilliers et de Maulevrier (218), — le bailliage de Beauvais (fol. 224), — la justice de Sainte-Genevieve-du-Mont, à Paris (fol. 226).

Sujets et thèmes

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  • Administration. -- Recueils et mélanges : Ancien Régime.
    Auge, Pays d'. -- Vicomté.
    Bandes, Prévôt des.
    Beauvais. -- Bailliage, juridiction.
    Chambre du Trésor. -- Procès.
    Chartres. -- Bailliage.
    Château-Thierry. -- Juridiction du prévôt.
    Châtenay. -- Juridiction de l'Église de Paris.
    Connétablie, Tribunal de la. -- Procès avec le Châtelet.
    Corbeil. -- Juridiction du prévôt.
    Delamare, Nicolas. -- Collection sur l'administration et la police.
    Estrades, Godefroi, comte d', maréchal de France. -- Succession.
    Farcheville, Seine-et-Oise. -- Justice.
    Fougères. -- Juridiction des juges.
    Hautefort, Emmanuel, marquis de.
    Inventaires.
    Maulévrier, Seine-Inférieure. -- Juridiction.
    Meaux. -- Juridiction du lieutenant général.
    Melun. -- Juridiction du lieutenant-général.
    Montivilliers, Seine-Infre. -- Juridiction.
    Paris. Abbayes et Communautés. -- Saint-Germain-des-Prés, juridiction de l'abbé.
    Paris. Abbayes et Communautés. -- Sainte-Geneviève, justice.
    Paris. Administration et institutions. -- Police, collection Delamare.
    Paris. Diocèse. -- Juridiction, de l'église de Paris à Châtenay.
    Parlement de Paris. -- Bailliage.
    Police. -- Delamare.
    Pressigny, Indre-et-Loire. -- Juridiction.
    Prévôts de l'Hôtel. -- Procès avec les commissaires au Châtelet.
    Requêtes du Palais. -- Procès avec les commissaires au Châtelet.
    Rouen. -- Cathédrale, chapitre.
    Rouen. -- Parlement, juridiction.
    Scellés.
    Trésoriers de France. -- Procès avec les commissaires au Châtelet.
    Villeroy, Nicolas de Neufville, seigneur de, secrétaire d'État. -- Juridiction de la justice.

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