Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, NAF 28742 (1)

Volume de l'ensemble : Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, NAF 28742
Titre attesté :
- Lettres de grâce, signées par Napoléon Ier, Burgos, 20 novembre 1808
Autre libellé du document :
- Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, NAF 28742 (1)
- Paris. BnF, NAF 28742 (1)
Conservé à : Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits
Dimensions :
- 570 x 450 mm.
Aspects codicologiques :
- 570 x 450 mm.

Présentation du contenu

Lettres grâciant 43 soldats purgeant une peine disciplinaire dans des ateliers de la ville de Hédé, en Ille-et-Villaine. Document contresigné parJean-Jacques-Régis Cambacérès, archichancelier de l'EmpireClaude-Ambroise Regnier, Grand-JugeHugues-Bernard Maret, ministre secrétaire d'Etat