Auxerre. Archives départementales de l'Yonne, H 1633-5

  • Titre attesté :
    • Accord entre le prieur de Vausse et l'abbé de Reigny, au sujet du four de Vermenton et de la possession de diverses maisons, situées en cette localité.
  • Autre libellé du document :
    • Auxerre. Archives départementales de l'Yonne, H 1633-5
    • Département de l'Yonne, H 1633-5
  • Conservé à : Auxerre. Archives départementales de l'Yonne
  • Date de fabrication :

Numérisations

Manifeste IIIF

Présentation du contenu

Source des données : FranceArchives

  • 23 pièces, parchemin ; 34 pièces, papier ; 7 sceaux

Historique de la conservation

Source des données : FranceArchives

  • Dévolutions révolutionnaires et versements au début du XIXe s.

Sujets et thèmes

Source des données : FranceArchives

  • Justice seigneuriale
  • Crimes et délits
  • Pêche en eau douce
  • Infrastructure militaire
  • Énergie hydraulique
  • Fiscalité directe d'Ancien Régime
  • Eau
  • Ouvrage d'art
  • Droits d'usage

Sources des données