Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Dupuy 38

  • Titres attestés :
    • Adam de Hourdain, conseiller aux enquêtes, 23 juillet 1348, et Garraut Gayté, trésorier de France, et ses frères, 1327
    • Antoine de Chabannes, comte de Dammartin, 2 juillet 1463
    • Charles d'Armagnac et Guillaume Maignial, 20 févr. 1471
    • Charles de Bourbon, connétable de France, et ses complices, 1523-1528
    • Charles le Mauvais, roi de Navarre, Philippe et Louis de Navarre, 4 mars 1353 et 16 juin 1378
    • François, comte de Dunois, 23 mai 1488
    • Galéas de Saint-Séverin, 1520, orig.
    • Jacques de Coucy, seigneur de Vervins, 1549, de la main du chancelier Michel de l'Hospital
    • Jean Lallemant, trésorier et receveur général de Languedoc, Paris, 12 mai 1535
    • Jean Mulart, Jean de Briex et Nicolas de Savedan, etc., 1343
    • Jean de Bourbon, comte de Vendôme, Thérouanne, avril 1477
    • Jean de Poitiers, sieur de Saint-Vallier, 1523 et 1527
    • Jean, comte d'Armagnac, 1451, 1460, 1461 (76) ; 6 mai 1460 et 21 octobre 1461
    • Louis de Bourbon, prince de Condé, 1561
    • Louis de Luxembourg, comte de Saint-Pol, connétable de France, 12 novembre 1475 (97), et 28 novembre 1475
    • Oudard du Biez, maréchal de France
    • Philippe Chabot, amiral de France, 1540-1541
    • Pierre de Craon, 16 août 1392
    • Recueil de copies d'arrêts, lettres d'abolition et autres pièces relatives aux PROCES DE LESE-MAJESTE ou procès analogues.
    • René d'Alençon, comte du Perche, 1481-1483
    • Robert, comte d'Artois, 1316-1337
    • Robin Cambel [Campbell] et ses complices, 8 août 1455
    • Thomas Howard, duc de Norfolk, 1573
    • le duc Charles de Normandie, 23 janvier 1355
    • le duc de Mayenne et les duc et chevalier d'Aumale, Blois, févr. 1589
    • le vidame de Chartres
    • les habitants des villes de Paris, Orléans, Amiens et Abbeville, Blois, févr. 1589
    • les partisans du duc Charles de Guyenne, Baugé, mai 1469
    • Édouard II, roi d'Angleterre, comme duc de Guyenne, 1313-1318
  • Autre libellé du document :
    • Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Dupuy 38
    • Paris. BnF, Dupuy 38
  • Conservé à : Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits
  • Langues : français
  • Date de fabrication :
  • Composition :
    • 292 feuillets.

Présentation du contenu

Source des données : BnF Archives et manuscrits

  • On peut signaler dans ce volume la pièce suivante : Remontrances faites par le duc d'Orléans au Parlement au sujet des désordres de l'État et du gouvernement de la reine Anne de Beaujeu, 17 janv. 1484 (143) ; etc.

Parties du manuscrit

BnF Archives et manuscrits

Intervenant

Historique de la conservation

Source des données : BnF Archives et manuscrits

  • Volume constitué en 1631.

Sujets et thèmes

Source des données : BnF Archives et manuscrits

  • ABBEVILLE (Somme) -- Pièces diverses
    ADAM DE HOURDAIN, conseiller aux Enquêtes -- Arrêts rendus à son sujet
    ALENÇON (René D'), comte du Perche -- Procès
    AMIENS (Somme) -- Pièces diverses
    ARMAGNAC (Charles D') -- Procès
    ARMAGNAC (Jean V, comte D') -- Procès
    ARTOIS (Robert III, comte D') -- Procès et condamnation
    AUMALE (Charles de Lorraine, duc D') -- Lettres d'abolition en sa faveur
    AUMALE (Claude de Lorraine, dit le chevalier D') -- Lettres d'abolition en sa faveur
    BEAUJEU (Anne de France, dame DE), duchesse de Bourbon -- Gouvernement
    BOURBON (Charles II, duc DE), connétable de France -- Arrêt rendu contre lui
    BRIEX (Jean DE)
    CAMPBELL (Robin) -- Sentence capitale prononcée contre lui
    CHABANNES (Antoine DE), comte de Dammartin -- Arrêt rendu contre lui
    CHABOT (Philippe), sieur de Brion, comte de Charny, amiral de France -- Procès
    CHARLES V, roi de France -- Lettres d'abolition en sa faveur
    CHARLES II LE MAUVAIS, roi de Navarre
    CONDE (Louis Ier de Bourbon, prince DE) -- Arrêt rendu en sa faveur
    COUCY (Jacques DE), sieur de Vervins -- Procès
    CRAON (Pierre DE) -- Sentence portée contre lui
    DAMMARTIN (Antoine de Chabannes, comte DE) -- Arrêt contre lui
    DU BIEZ (Oudart), maréchal de France, sénéchal du Boulonnais -- Procès et arrêt contre lui
    DUNOIS (François Ier d'Orléans, comte de Longueville et DE) -- Arrêt de mort prononcé contre lui
    ÉDOUARD II, roi d'Angleterre -- Arrêt prononcé contre lui
    FRANÇOIS II, roi de France -- Pièces diverses
    GARRAUT GAYTE, trésorier de France -- Procès
    GAYTE (Garraut), trésorier de France et ses frères Jacques et Matthieu -- Arrêt contre eux rendu
    HOURDAIN (Adam DE)
    JACQUES GAYTE -- Arrêt le concernant
    JEAN DE BRIEX -- Exécution
    JEAN MULART -- Sentence capitale contre lui (1343)
    LALLEMANT (Jean), trésorier de Languedoc -- Procès
    LESE-MAJESTE (Crime de) -- Procès divers s'y rapportant
    L'HOSPITAL (Michel DE), chancelier de France -- Pièce autographe concernant J. de Coucy
    Louis XII
    LOUIS DE NAVARRE, comte de Beaumont-le-Roger (1353)
    MAIGNIAL (Guillaume) -- Arrêt de bannissement prononcé contre lui
    MATTHIEU GAYTE -- Arrêt contre lui rendu
    MULART (Jean)
    NAVARRE (Louis DE), comte de Beaumont-le-Roger -- Lettres d'abolition à lui accordées (1353)
    NAVARRE (Philippe DE), comte de Longueville -- Lettres d'abolition à lui accordées (1353)
    NICOLAS DE SAVEDAN -- Pièce le concernant
    NORFOLK (Thomas Howard, duc DE)
    ORLEANS -- Ville
    PARIS -- Histoire politique. Lettres déclarant la ville déchue de ses privilèges
    PARLEMENT DE PARIS -- Conseillers
    PHILIPPE IV LE BEL, roi de France -- Arrêt par lui prononcé
    PHILIPPE DE NAVARRE, comte de Longueville -- Lettres d'abolition à lui accordées (1353)
    PIERRE DE CRAON -- Sentence portée contre lui
    ROBERT III, comte d'Artois -- Procès criminel
    SAINT-POL (Louis de Luxembourg, comte DE), connétable de France -- Procès
    SAINT-VALLIER (Jean de Poitiers, sieur DE), gouverneur du Dauphiné -- Procès
    SAVEDAN (Nicolas DE) -- Exécution
    VENDOME (François DE), prince de Chabanais, vidame de Chartres -- Procès
    VENDOME (Jean VII de Bourbon, comte DE) -- Procès à lui intenté

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