Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, NAF 7420

Volume de l'ensemble : Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, NAF 7329-7455
Titre attesté :
- 90 Aliénations du domaine royal.
Autre libellé du document :
- Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, NAF 7420
- Paris. BnF, NAF 7420
Conservé à : Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits
Composition :
- 129 feuillets.

Présentation du contenu

« Acquisitions du domaine royal » (fol. 1). — « Oppositions des gens du Roy contre les alliénations du domaine » (27). — Lettres de Charles VIII, par lesquelles il ordonne que les gens des comptes saisissent les terres qui ont été aliénées depuis la mort de son ayeul, 22 septembre 1483 (35), 27 décembre 1484 (39).

Dons (43). — Bulle d'absolution pour François Ier qui a contrevenu à son serment de ne pas aliéner son domaine, 29 novembre 1529 (61). — Réunions (64). — Aliénations (67). — Cessions (69). — Ventes (72). — Acquisitions (73). — Rachats (105). — Transports (101). — Actes extraits des registres de la Chambre des Comptes.

Chambre des Comptes. -- Recueils.
Charles VIII
De Camps, François, abbé de Signy. -- Collection.
Domaine. -- De Camps.
François Ier, roi de France. -- Notes, pièces et recueils divers.