Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 21834

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Volume de l'ensemble : Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 21813-22060
Titre attesté :
- Procès-verbaux des opérations relatives à l'estampillage à Amiens.
Autre libellé du document :
- Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 21834
- Paris. BnF, Français 21834
Conservé à : Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits
Composition :
- 197 feuillets.

Numérisations

Manifeste IIIF

Numérisation :

Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 21834, fol. 52
- Fol. 52. « Mémoires relatifs aux impôts mis sur le papier et les livres imprimés ».
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 21834, fol. 86
- Fol. 86. « De l'impôt sur les papiers blancs ».
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 21834, fol. 92
- Fol. 92. « Ratification du concordat pour le commerce de la librairie entre le Roy et sa Sainteté » au sujet d'Avignon, 1785.
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 21834, fol. 100
- Fol. 100. « Mémoire sur les contrefaçons faites par les libraires d'Avignon, d'après le dernier concordat qui les prohibe expressément ».
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 21834, fol. 106
- Fol. 106. « Mémoire sur les encouragements que le gouvernement peut donner à la librairie nationale et les moyens d'empêcher l'introduction des livres imprimés à l'étranger ».
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 21834, fol. 114
- Fol. 114. « Projet d'arrêt pour le commerce de librairie avec l'étranger ».
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 21834, fol. 118
- Fol. 118. Procès-verbaux des opérations de l'estampillage à Besançon, Vesoul (fol. 194) et Dôle (fol. 196), 1778.