Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, NAF 22302

  • Volume de l'ensemble : Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, NAF 22290-22307
  • Titre attesté :
    • XIIIFranche-Comté. -- Pièces diverses, classées chronologiquement : « Raisons pour lesquelles l'exemption de la foraine et autres impositions ne peut estre accordée à ceux de la Franche-Comté,... » 1560 (1) ; -- Besançon (5) ; -- collège des Jésuites de Dôle (9) ; -- Différents arrêts imprimés du parlement de Besançon (10) ; -- prieuré de Saint-Antoine de Froidmont (17) ; -- Suppression de l'hérédité des quatre grands baillis de Franche-Comté (20) ; -- abbaye de Baume-les-Messieurs (22) ; -- Saint-Claude (51) ; -- Authume (58) ; -- « Précis sur l'affaire du bailliage d'Amont » (206).
  • Autre libellé du document :
    • Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, NAF 22302
    • Paris. BnF, NAF 22302
  • Conservé à : Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits
  • Composition :
    • 210 f.

Intervenant

Sujets et thèmes

Source des données : BnF Archives et manuscrits

  • Amont (Bailliage d') -- Précis
    Authume (Jura) -- Pièce
    Baume-Les-Messieurs (Abbaye de) -- Pièces
    Besançon -- Pièces
    Chalon-sur-Saône -- Pièces diverses
    Dole -- Collège des Jésuites
    Franche-Comte -- Chartes et pièces
    Froidmont -- Prieuré de Saint-Antoine
    Saint-Claude (Jura) -- Pièces

Source des données