Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, NAF 9774

  • Volume de l'ensemble : Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, NAF 9632-9826
  • Titre attesté :
    • 143 Parlement de Paris. — Vacations. — Parlement de Paris transféré ou interdit. — Lits de justice tenus ailleurs qu'au Palais. — Lits de justice ; procès de M. de Condé. — Remontrances de 1615 ; arrêt du Conseil, etc. — Cassation et arrêts. — Réception de lettres de cachet. — Évocations. — Enregistrements. — Si le Parlement doit se mêler des affaires d'État, de finances, monnaies, etc.
  • Autre libellé du document :
    • Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, NAF 9774
    • Paris. BnF, NAF 9774
  • Conservé à : Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits
  • Composition :
    • 307 feuillets.

Sujets et thèmes

Source des données : BnF Archives et manuscrits

  • Condé, Henri II de Bourbon, prince de. -- Procès.
    Lancelot, Antoine. -- Portefeuilles.
    Parlement de Paris. -- Recueils.

Source des données